Z...; que Christiane A... prétend que son mari lui avait dit son intention de monter une affaire au Brésil; que Juliette B... a déclaré, pour sa part, qu'elle pensait initialement s'installer à Cayenne

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1994, qui, les a condamnés, Jean-Pierre BON, pour abus de biens sociaux, banqueroute et escroquerie,

et Jean-Claude D..., Nelly Casas, Maryse et Sylvie B..., Bertrand L..., Laurence H..., Lean et Jean-Bernard X..., Louis F... ; "alors que s'agissant de Mme Laurence J... et de Mme Jeanne D..., le demandeur

sous la prévention d'infraction à la législation sur le démarchage à domicile pour avoir remis à Jean Y..., Yves Z... et Bernard A... un contrat ne comportant pas les mentions légales relatives aux modalités

par : 1° / LA SOCIETE LUCHAIRE, 2° / LA SOCIETE B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1986 qui, après avoir relaxé Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, en date du 22 décembre 1996, qui l'a condamné, pour complicité de vol avec arme, à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, a prononcé

Bernard X... cette somme de 414 501 ¿. L'équité commande la condamnation des consorts Jean Eric X..., Béatrice X... et Frédéric X... à verser à Me Y... es qualité de liquidateur de M.

Bernard L..., caisse d'épargne écureuil, domicilié à Dax (Landes), .... 28, 7°/ de M.

(ce dernier étant lui-même en relation d'affaires avec Karim N... et Fabrice O..., proches de Régis X...), Aurélio B..., Jean-Laurent C... et Angelo E... s'inscrivaient, au regard des éléments à charge

Jean D..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 9°/ de M. Luigi E..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 10°/ de M.

Jen-Charles ZZ..., demeurant ..., 85 / M. Jean-Claude ZA..., demeurant 64300 Argagnon, 86 / M. Laurent ZB..., demeurant ... 87 / M. Bernard ZC..., demeurant 64370 Pomps, 88 / M.

nouveau protocole entre l'Etat, la communauté d'agglomération et le conseil régional sur le programme du plan local pour l'insertion et l'emploi tel qu'il peut être analysé à l'issue de l'information montre

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les observations de Me Bouthors, avocat de M.

; Quel était le caractère de Bernard T... ?

Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

BERNARD, administrateur de sociétés, demeurant ...

Jean-Bernard, Y... Vincent, Z...

Jean-Louis YI..., demeurant La Neuville Chant d'Oisel, Boos (Seine-Maritime), ..., 62°/ de M. Bernard YK..., demeurant à Bonsecours ZF... Esnard (Seine-Maritime), ..., 63°/ de M.