SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, SUIVANT ACTE SOUS SEING PRIVE DU 4 NOVEMBRE 1952 JEREMIE X...

Jérémie Y... sur le montant alloué à la victime ; que, sur la réparation du préjudice corporel, M.

Jérémie Z..., contre un arrêt rendu le 22 septembre 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.

Jérémie, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 novembre 1994 par le juge de l'expropriation du département de Fort-de-France, siégeant au tribunal de grande instance de Fort-de-France

[S] Défendeur : la société Jeremie LR et autres Requête n° : 1277/22 Ordonnance n° : 90530 du 20 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jeremie LR, ayant Me

Jérémie X..., contre l'arrêt n° 4 de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 septembre 2016, qui a prononcé sur sa requête en aménagement de peine ;

volontairement en blanc au préjudice de Florence Y..., Dominique Z..., Muriel A..., Miguel B..., Patrick C..., Antoine D..., Véronique E..., Cédric F..., Richarde G..., Guy H..., Yvan I..., Sylvia J..., Jérémie

Jérémie Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1 / M. Lebosse-Peluchonneau, commissaire à l'exécution du plan, domicilié ..., 2 / M.

Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir nommé Monsieur Gérald X... en qualité de mandataire spécial pour représenter les co-indivisaires de l'indivision de Jérémie X... à l'Assemblée

], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° T 22-15.859 contre l'arrêt rendu le 22 février 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jeremie

Jérémie A..., 2 / de M. Olivier A..., 3 / de M. Emile Z..., défendeurs à la cassation ; M.

Jérémie Y..., responsable soir au Bougnat Bar qui déclare que M.

Charles Y..., employeur, a donné le fonds en gérance libre à la société SEVP ; qu'après la fin du contrat de gérance, le fonds a été vendu par l'employeur à la société Jérémie ; qu'avant la cession, Simon

Jérémie Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 28 juin 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences aggravées, a confirmé

Jérémie Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 9 août 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

en ses deux branches : Attendu que Mme X... a demandé le 21 juillet 1997 que soit prononcée l'adoption plénière et, subsidiairement, l'adoption simple de l'enfant Y..., né le 15 décembre 1993 à Jérémie

Jérémie, demeurant La Sandrée, à Bonnatrait-Sciez (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Robert, Jérémie Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jérémie Y..., domicilié [...]                            , 3°/ à M.

Jérémie Antoine Robert X..., demeurant ... ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.