Julien Z..., domicilié [...]                                  , 3°/ à M.

Marce, Julien Dauvergne, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-21.102 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre

2012 » ; qu'en refusant pourtant d'annuler les résolutions de cette assemblée générale, la cour d'appel a violé l'article 5 de la loi du 21 juin 1865, ensemble l'article 7 de l'ordonnance du 1er juillet

Jean-Marc, - YA... Alain, - YB... Michèle, - YC... Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH... Walter, - YI... Raphaël, - YJ... YK...

Luc-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 octobre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

Jean-Marc B..., 2°/ à M. Jean-Marc B..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Rachel C..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Barbara D..., domiciliée [...] , 5°/ à M.

2002, Catherine Y... se présentait au commissariat de Pontault-Combault et déclarait qu'elle vivait à Saint- Silvain en concubinage avec Olivier X... depuis quelques temps, que, deux jours auparavant,

que la partie civile sollicite la condamnation du prévenu à lui verser la somme de 78 353,18 euros ( ) ; que devant le juge d'instruction, Olivier X... a déclaré "entre octobre 1996 et juillet 1998, il

été mis en possession des lettres de Louis X... du 3 mai 1999 et d'Arnaud B... du 11 mai 1999 ainsi que des déclarations faites à la police par ce dernier et par Michel D... les 30 juin et 27 juillet

nom de l'association, pour toutes opérations bancaires avec le Crédit Agricole Mutuel de Champagne et le Crédit Mutuel Saint-Rémi ; qu'il a été licencié pour une raison économique à compter du 31 mars

Olivier XU..., demeurant ..., 15°/ de Mme Danièle XM..., demeurant ..., 16°/ de M. Claude ZS..., demeurant ..., 17°/ de M.

de Justice à PARIS, le dix-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

Jean-Marc, - B...

de prêt signé en décembre 1993 et enregistré le 26 janvier 1994, était antidaté au 6 mars 1992 ; qu'ainsi, l'existence d'un contrat de mandat donné verbalement par Louise G... à Olivier E... de placer

Olivier MMMMMMMMMM..., 304°/ M.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS,13e chambre, en date du 1er mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contrefaçon, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la société Multi-Transports, dont le siège

Marc Z... sont malfondés à reprocher à l'expert de ne pas avoir procédé à une analyse racinaire des oliviers situés sur la bande de terrain litigieuse, dès lors que cela n'entrait pas directement dans

Olivier, - A...