Jean-Paul Z..., cosyndic de la liquidation des biens de la société Nessi Bigeault Schmitt, demeurant ...

[B] Défendeur : la société Schmitt-Ney SFCP Requête n° : 826/25 Ordonnance n° : 90088 du 29 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Schmitt-Ney SFCP, ayant la

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cosmas, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société d'optique Schmitt

LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SERVAS QUI AVAIT PRIS EN LOCATION UNE VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A LA SOCIETE HERTZ-TUNISIE, A CONFIE LE VOLANT A LAZAREFF ; QUE CE VEHICULE DANS LEQUEL SCHMITT

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imogroup, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., La SCP Schmitt

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imogroup, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., La SCP Schmitt

Crevin, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Schmitz France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

(Pays-Bas), contre l'arrêt rendu le 29 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Schmidt Spiele GmbH, société de droit étranger, dont le siège

GmbH la somme globale de 3 000 euros et condamne la société Haeger & Schmidt GmbH à payer la somme globale de 3 000 euros à M.

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 1er et 2 du premier protocole du 19 décembre 1988 concernant l'interprétation par la Cour de justice de l'Union

Y..., salarié de la société Optique Schmitt X...

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M. et Mme O..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M.

d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociales et des allocations familiales (URSSAF), dont le siège est ..., 2 / de la société Schmitt

immobilier [4] à [Localité 3], après débats en l'audience publique du 13 novembre 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Schmitt, conseiller référendaire rapporteur, Mme Proust, conseiller

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : H 20-12.046 Demandeur : la société Schmidt groupe Défendeur : la société Credence 2A Relevé d'office de la péremption n° :

: ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET RENDU EN LA CAUSE LE 16 JANVIER 1974, D'AVOIR RELEVE D'OFFICE, L'IRRECEVABILITE DES CONCLUSIONS DE SCHMIDT