TRAVAILLAIT DANS UN MAGASIN EXPLOITE PAR LA SOCIETE CASUNI-NICOROI LORSQUE CELLE-CI A, LE 1ER SEPTEMBRE 1979, DONNE LE FONDS EN GERANCE-LIBRE A LA SOCIETE KALI-NICOROI, LAQUELLE A, LE 26 SEPTEMBRE 1979

chimique (EMC), exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur des départements logistique et potasse-magnésie ; qu'à compter de l'année 2001, des négociations ont été menées avec la société allemande Kali

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAWAI MUSICAL INST.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAWAI MUSICAL INST.

[T] [V] à remettre à la SAS GFE, le clone 'Kannai', dans le délai d'un mois à compter de la signification du présent arrêt et ce, sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard passé ce délai et pendant

René A..., 5°) Madame R..., Arcade KALI, née RUSCADE, demeurant aux Trois-Rivières (Guadeloupe), "Delgres", 6°) Madame Lucie M..., née O..., demeurant à Libreville (Gabon), B.P. 13016 Gros Bouquet

sous astreinte, d'une part à remettre à la société 70% du total des cellules souches de l'étalon Kannan, prélevées le 17 octobre 2017 et stockées auprès de la société ViaGen, d'autre part le clone 'Kannai

a vendu à Monsieur et Madame F... un immeuble moyennant le prix de 34.000 € ; que le bien provenait d'une division de l'immeuble acquis par la société Kallatis le 3 janvier 2012 pour un prix de 133.000

nom de Z... (...) naturalisé français par décret impérial du 28 novembre 1866 (...) " au profit de ses cinq enfants, dont " 1° Monsieur Mustapha Hamoud (...) ", par Ahmed X..., Djouda Hadj Moussa, Kallah

Richard Kaloi, domicilié ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 décembre 1995, où

Charles Y..., demeurant PK 53 côte mer, Papeari (Papeete), 2 / de Mme Kalani Y..., demeurant à Punaauia le Lotus, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

1°/ du syndicat des copropriétaires du ... à Pantin, pris en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée Hoche Immobilier, dont le siège est ..., 2°/ de la société Kalan

agressé et d'autre part, de décrire le couteau qu'aurait tenu la victime qu'il prétend ne pas avoir vu, rendant par là même inutiles les confrontations qu'il sollicite dans son mémoire avec Merouane et Kaliai

Dore, demeurant Rivière Blanche, Groupe Kali, maison n° 4, 97212 Saint-Joseph, 6 / de M. C... Dore, demeurant ..., 7 / de M. D...

Wilfred Y..., demeurant quartier de Fare Rau Ape à Pirae (Tahiti), 38/ Mme Eugénie C..., dite Piu, veuve Y..., demeurant quartier de Fare Rau Ape à Pirae (Tahiti), 48/ Mme Kalani R..., demeurant résidence

adjoint était habilité à signer les déclarations T 1 et T 2 et à prendre la responsabilité de ces opérations en son absence ; qu'en ce qui concerne les opérations faites pour le compte de l'importateur Kalan

Charles XY..., demeurant PK 53, côté mer à Papeari, 6°) Mme Kalani XY..., demeurant résidence ancien lotus lot 14 à Punaauia, Tahiti, 7°) Mme O...

Marcel I..., notaire, demeurant ..., 98) de Mme Kalani U..., demeurant résidence Le Lotus, à Punaauia, Tahiti (Polynésie française), 108) de M.