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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02237
19 septembre 2017
X..., puisque plusieurs années de prison étaient évoquées ; qu'au surplus, une écoute téléphonique entre Mme Karima X... et M. C...
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821
19 décembre 2018
Patrice HHHHHHHHHHHH..., domicilié [...] , 279°/ à Mme Karine IIIIIIIIIIII..., domiciliée [...] , 280°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...-EEE...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10949
11 juillet 2018
Karim H..., domicilié [...] , 11°/ à M. Djamel I..., domicilié [...] , 12°/ à M. Fabien J..., domicilié [...] , 13°/ à M.
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
Stéphane Auzanneau, demeurant 14, rue Sadi Carnot, appartement 6210, 2e étage, 77124 Villenoy, 94 / de M. Bruno Dupont, demeurant 37, rue des Bellefeuilles, 75016 Paris, 95 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02189
16 décembre 2008
réclame le paiement de 66 heures supplémentaires de travail par semaine, puis sur la dernière année, de 55 heures hebdomadaires, justifie de sa demande par la production des attestations de proches (Samir
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10874
21 septembre 2017
Karim G... , domicilié [...] , 3°/ à M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210175
8 mars 2018
Quant aux témoignages de Mmes Christelle D..., Géraldine E... et Karine K..., salariées de la société intimée et ayant assisté à la chute de l'appelant qu'elles imputent au fait que ce dernier est entré
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02077
27 septembre 2017
Karim Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Anthony A..., domicilié [...] , 5°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200181
7 février 2019
La Selarl X... voudrait que la prescription ait été régulièrement interrompue ou que constitue une reconnaissance de dette le mèl de Mme Karine D... du cabinet d'expertise comptable de la société Bordeaux
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010
27 février 2018
Karim A..., confirmant le jugement, lequel avait rejeté les demandes de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
Fabrice C..., - Mme Karine D..., épouse E..., - M. Christophe E..., - Mme Maryse F..., - Mme Sabine G..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410
14 mars 2018
Karim SSSSS..., domicilié [...] , 162°/ à M. Nacer Said TTTTT..., domicilié [...] , 163°/ à Mme UUUUU...
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01880
18 novembre 2015
des dépens d'appel comprenant les frais des deux expertises graphologiques alors, selon le moyen que constitue nécessairement une faute le fait pour une partie d'arguer de faux un document dont elle sait
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418
28 mars 2018
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO00822
30 mai 2018
de plusieurs salariées, dont il n'est pas contesté qu'elles travaillent toutes sur le site de La Casamance, en qualité d'agent de service ou d'agent de service très qualifiées : Mmes Patricia I..., Karine
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00827
de plusieurs salariées, dont il n'est pas contesté qu'elles travaillent toutes sur le site de La Casamance, en qualité d'agent de service ou d'agent de service très qualifiées : Mmes Patricia E..., Karine
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02635
20 novembre 2018
décrites comme superficielles ; qu'il est vrai que le prévenu a cru pouvoir soutenir devant le tribunal que : « nettoyer une plaie et mettre un strip, c'est un parage » ; qu'il n'en est rien et il le sait
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100901
26 septembre 2018
Benoît XXXX..., 15°/ à Mme Karine XXXX..., domiciliés [...] , 16°/ à M. Eric YYYY..., domicilié [...] , 17°/ à Mme Anne-WWWW... PPPP..., domiciliée [...] , 18°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00812
de plusieurs salariées, dont il n'est pas contesté qu'elles travaillent toutes sur le site de La Casamance, en qualité d'agent de service ou d'agent de service très qualifiées : Mmes Patricia L..., Karine
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00821
de plusieurs salariées, dont il n'est pas contesté qu'elles travaillent toutes sur le site de La Casamance, en qualité d'agent de service ou d'agent de service très qualifiées : Mmes Patricia H..., Karine
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