modifications de l'organisation des visites de la maison d'arrêt l'avaient privé de la visite de ses proches la veille de son suicide, circonstances qui caractérisaient, conformément à la jurisprudence Keenan

était agressé par un individu de type nord-africain d'environ 30 ans, alors qu'elle pénétrait dans le hall de son immeuble, situé [...] , après avoir retiré 800 euros en espèces au guichet de la Poste Kennedy

Albert Y..., demeurant à Saint-Goueno (Côtes d'Armor) Collinée, au lieudit "Kérouet", en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de Mme

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kennedy

Kenny D...        , 24 ans, détenu actuellement au centre pénitentiaire de [...]   « a déclaré qu'il ne parlait pas suffisamment la langue française, Mme la Présidente a commis d'office M.

X... a acquis auprès de la société Automobiles Kennedy diffusion (AKD), par l'intermédiaire d'un de ses salariés, M.

Roger K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment D, Les Alpilles, 13007 Marseille, 14 / de Mme Claire K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment F, Les Alpilles, 13007 Marseille, 15 / de

Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 132°/ de M.

Y... a acheté à la société Kennings un véhicule automobile Austin qui s'est révélé défectueux ; qu'en août 1984 la société Kennings a repris le véhicule pour y effectuer les réparations nécessitées par

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Kennedy Immo, M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: V 20-22.339 Demandeur: la société Kennedy immo et autre Défendeur: Mme [D] Requête n°: 19/22 Ordonnance n° : 90677 du 9 juin

Jean G..., demeurant tous deux bâtiment Eygalière, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 7 ) M.

André X... dit Kennedy, demeurant à Luttange (Moselle), ..., 2°/ la société à responsabilité limitée "Etablissements O.

X... exploitant d'un garage à Cannes a été désigné en qualité de revendeur agrée non exclusif par la société Kennings consessionnaire d'une marque d'automobiles à Nice en vue d'acheter les véhicules de

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 355 corniche Kennedy à payer à la société SMABTP la somme de 1 000 euros

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la société clinique Kennedy, société anonyme, dont le siège

.- Sur le pourvoi n° M 88-10.873 formé par la société KENANA SUGAR COMPAGNY LIMITED, société de droit soudanais, dont le siège social est situé à Khartoum, Soudan, PO Box 2632, représentée par son directeur

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard B..., demeurant 22, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème), en cassation d'un

Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Ariette A..., demeurant 397, Corniche Kennedy

Dubois", domiciliée en cette qualité à Kerlouet-en-Plevin (Côtes-d'Armor), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent