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26 résultats pour « Kempf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00896

Cassation

26 mai 2015

26 mai 2015

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, d'AVOIR en conséquence confirmé le jugement en ce qu'il avait condamné la SAS Bollig et Kemper à payer à M.

Source officielle
CC

comm

é contre la société Kemper informatique etc/Mme Y

6079d34c9ba5988459c5832c

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

paiement et que l'arrêt l'a déboutée de sa demande en paiement de la créance dont le bordereau de cession portait deux dates ; Sur la recevabilité du pourvoi en tant qu'il est dirigé contre la société Kemper

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300697

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

charpente en bois qui s'appuie sur la façade du bâtiment existant occulte partiellement la fenêtre d'une chambre existante" ; que cette mauvaise implantation réalisée par l'entreprise de gros-oeuvre Kempf

Source officielle
CC

civ1

6137227ecd580146773fdaba

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Versailles (4ème chambre civile), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est à Paris (15ème), ..., 2 / de la société Kemp

Source officielle
CC

comm

6137226fcd580146773fcfe9

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Wetstraat 80 B 1040 Bruxelles (Belgique), 13 / la société compagnie Albion insurance ly LTD, dont le siège social est Plantation House, ... 68, O 68 Londres EC 3DE, 14 / la société compagnie SA Kemper

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110432

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

décès avant l'échéance les bénéficiaires désignés étaient les héritiers légaux de Madame K..., dont Madame B... et sa famille, - la somme de 876 921 francs provenant d'un portefeuille titre détenu chez KEMPF

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CONSTRUCTIONS JEAN-CLAUDE KEMPF ET FILS

SIREN 834072696GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF OLIVIER ET FILS

SIREN 931284293GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING KEMPF GAUTHIER

SIREN 939115655GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCM BRUNN & KEMPF

SIREN 493746572GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

09/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI 14 KEMPF

SIREN 909724775GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

transfert du siège social.

04/08/2026

Voir →