François X..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire des Etablissements Kempf, domicilié ..., 38/ la Société lilloise d'assurances et de réassurances (SLAR), dont le siège est ...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2002), que la société Kemppi

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, de 1993 à 1996, les sociétés DBA, Pleneno distribution, Kerlann distribution, Armordis, Kergonez distribution, Chemont distribution et Kemper

François X..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire des Etablissements Kempf, domicilié ..., 38/ la Société lilloise d'assurances et de réassurances (SLAR), dont le siège est ...

service frein, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Kemper

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux et usage ; "aux motifs qu'avait été découverte une facture à entête Kemper

La Jolie, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre civile), au profit de la société Kemppi France, dont le siège est ..., défenderesse à la

Hauts-de-Seine), 5, place de la Pyramide, quartier Villon, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1987, par la cour d'appel de Paris (7e chambre section B), au profit : 1°/ de la société anonyme KEMPF

FRERES Zone Industrielle 68490 HOMBOURG Maître Philippe Y... ès qualités de Liquidateur de la SARL TRANSPORTS KEMPS FRERES ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kemppi France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoty Finistère, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone de l'Hermitage, 29200 Brest, 2 / la société Kemper

novembre 2020 par lequel la maire de Strasbourg a réglementé le stationnement et la circulation des piétons et cyclistes entre l'immeuble n°10 et la parcelle située à l'est de l'immeuble n°12a, rue Kempf

par lequel la maire de la commune de Strasbourg a réglementé le stationnement et la circulation des piétons et cyclistes entre l'immeuble n°10 et la parcelle située à l'est de l'immeuble n°12a, rue Kempf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel-Restaurant Kempf, ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports KEMPF François, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Dambach-la-Ville

chambre civile Minute : N° RG 25/01979 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JOHK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

25/30263 N° RG 22/01033 - N° Portalis DB2G-W-B7G-HY65 Nature de l’affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me ROTOLO et Me KEMPF

[T] [E] [R] né le 27 Juin 1993 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise ayant pour conseil en première instance, Me Raphaël Kempf, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

Kempf gegen Staatssecretaris van de Justitie.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Raad van State - Niederlande.#Freizügigkeit der Arbeitnehmer - Begriff des Arbeitnehmers.#Rechtssache 139/85.

Kempf contre Secrétaire d'État à la Justice. # Demande de décision préjudicielle: Raad van State - Pays-Bas. # Libre circulation des travailleurs - Notion de travailleur. # Affaire 139/85.