A... née X..., décédée, contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société King George, société à responsabilité limitée

de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des consorts [Z], de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société King

puisque tous les parapluies avaient été retirés du commerce et réexpédiés au fabricant asiatique Teow Hong, et, d'autre part, que cet exemplaire avait nécessairement transité par un centre de gros Tehe Kiang

poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicides involontaires à la suite d'un accident survenu dans la nuit du [...] au [...] lors d'un décollage de nuit à un avion de type Beechcraft C90 King

dossier de la procédure, sont les suivants : alertés par une fédération de professionnels de l'ameublement et une association de consommateurs sur les pratiques commerciales du magasin à l'enseigne "King

Son contrat de travail a été successivement transféré aux sociétés Gachon distribution, King France, Alpha service distribution et Jacqui Vallet, aux droits de laquelle vient la société Adelya terre d'hygiène

M... , dit N..., ayant constitué le groupe « Gypsy kings », auteurs d'une chanson intitulée « la Dona » et son éditeur, la société Sara music productions devant un tribunal de grande instance en contrefaçon

[T] [I] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Sushi Shop King Kong, 2°/ la société Le café Jules, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4]

déclaré les prévenus coupables d'avoir effectué une publicité comportant des allégations, indications, présentations fausses ou de nature à induire en erreur sur les prix de vente des meubles au magasin King

[...]                                           , 8°/ à Mme Mercédes E..., 9°/ à Mme Anne-Louise F..., domiciliées [...]                                                      , 10°/ à la société Kiné

portée de l'article L. 121-1 du Code de la consommation" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un magasin de meubles à l'enseigne "King

cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre), au profit : 1 / de l'Institut de droit allemand dénommé "Heil und Erziehungsinstitut für Seelenpflegebedürftige Kinder

Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Maurefilms, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Mascareignes Kino

Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat des sociétés Domas Briand et Aqua kiné santé, de Mme X... et de MM.

déposée le 19 octobre 2005 sous le n° 3 386 825 pour des produits en classe 30, ainsi que de la marque tridimensionnelle française constituée de l'apparence du biscuit au chocolat dénommé « Mikado King

K..., d'un élève majeur, du "docteur et du kiné" ; qu'ainsi, Maurice Y... lui avait "mis son zizi dans les fesses" ainsi qu'à Cédric L..., Sandrine M..., Marie-Christine C..., avait également introduit

marque "Halloween" déposée le 1er décembre 1995 pour désigner en classes 29, 30, 32 et 33 divers produits alimentaires, a formé opposition à l'enregistrement en France de la marque internationale "Kinder

pour les conséquences dommageables des actes professionnels réalisés par chacun des associés Sur la responsabilité particulière de la SCP Mistral Kinés La scp Mistral Kinés oppose en revanche à la recherche