Franck X... à reprendre le pourvoi n° M 17-18.754 formé contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à : 1°/ la société Kone

V... et, sur le fond, condamné ce dernier à lui payer, solidairement avec la société Kone, 9 709,30 euros pour le préjudice matériel et 22 000 euros pour le préjudice moral ; "aux motifs qu'aux termes

X... entrer dans son local pour y prendre les clefs prioritaires d'ascenseur ; qu'en effet, au mois de septembre 1992, Dominique Y... était le seul détenteur des cinq clefs du local de la société Kone

X..., employé de la société banque Kolb en qualité de directeur d'agence, a été licencié après avoir refusé sa nomination à compter du 22 janvier 2001 au poste de spécialiste en épargne ; Sur le pourvoi

société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, juge de l'exécution), dans le litige l'opposant à la banque Kolb

Y..., la société J Wittebols et la société Kovex international Veehandel, (la société Kovex), ont assigné la banque en responsabilité civile lui demandant la réparation du préjudice subi du fait du non-paiement

]        ; que certes la société Kone n'était pus l'employeur d'A.

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 30 septembre 1999), que Thomas Z..., alors âgé de 10 ans, a été heurté et blessé par le véhicule de la société SFA Kone

par Monsieur Louis X..., demeurant ..., à Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la BANQUE KOLB

__________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Banque Kolb

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Kone et condamne celle-ci à payer à M.

X..., de la SCP Briard, avocat de la société Banque Kolb, l'avis de M.

similaires, dont le siège est .... 37, 94301 Vincennes Cédex, en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 2000 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, au profit de la société Française ascenseurs Kone

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Metz, 25 janvier 2001 et 20 septembre 2001), que la société Koex

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2017 par la cour d'appel de Paris (pole 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Kolle, société par actions simplifiée, dont

l'arrêt attaqué que Marc Y..., qui n'a pas la qualité de pharmacien, a mis en vente dans le centre de distribution dont il est directeur, notamment des tests de grossesse, des bonbons homéopathiques au kola

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque Kolb

L..., l'a condamnée solidairement avec Claude F... et Daniel C... à payer diverses sommes à la BNP, à la banque KOLB, à l'UBP, au Crédit Lyonnais, à la BRED et à la SFF ; "aux motifs que, contrairement