Franck X... à reprendre le pourvoi n° M 17-18.754 formé contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à : 1°/ la société Kone

V... et, sur le fond, condamné ce dernier à lui payer, solidairement avec la société Kone, 9 709,30 euros pour le préjudice matériel et 22 000 euros pour le préjudice moral ; "aux motifs qu'aux termes

adressée à société américaine The Procter & Gamble Company, 11450 Grooms Road, Cincinnati, Ohio 45242, USA et portait les mentions "for PSC2 Equipement Cost Reimbursement" ainsi que "banker : HSBC of Hong-Kong

d'un montant de 131 975 849, était adressée à société américaine The Procter & Gamble Company, ..., USA et portait les mentions "for PSC2 Equipement Cost Reimbursement" ainsi que "banker : HSBC of Hong-Kong

X... entrer dans son local pour y prendre les clefs prioritaires d'ascenseur ; qu'en effet, au mois de septembre 1992, Dominique Y... était le seul détenteur des cinq clefs du local de la société Kone

la société Kobe ; que, le 16 avril 2008, un incendie a pris naissance dans le conduit d'évacuation du grill à charbon de bois installé en 1998 par la société Kobe ; qu'au vu des conclusions d'une expertise

la créance telle qu'elle existait dans les rapports entre le cédant et le débiteur cédé pour son montant et ses accessoires ; que la cour d'appel a relevé que par acte du 2 novembre 2016, la société Koné

]        ; que certes la société Kone n'était pus l'employeur d'A.

Daniel Y..., demeurant ensemble : 98860 Kone, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 30 septembre 1999), que Thomas Z..., alors âgé de 10 ans, a été heurté et blessé par le véhicule de la société SFA Kone

A..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Koné, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2020 où étaient présents M.

ont dissimulé à la SCI HELENE, responsable de l'état foncier des murs de l'hôtel, l'existence et le contenu de l'avis de la Commission de Sécurité du 25 novembre 1999, ainsi que l'étude de sécurité KONE

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pelle Simo ayant vendu des marchandises à la société Simo euro fashion (société Simo), celle-ci a confié le transport de ces marchandises à la société Hong Kong

J..., que dès lors la société KONE était déjà cliente de l'opérateur SFR avant le premier appel d'offres de 2009, M.

similaires, dont le siège est .... 37, 94301 Vincennes Cédex, en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 2000 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, au profit de la société Française ascenseurs Kone

000 euros, et ordonné en outre la destruction, aux frais du prévenu, des 6 804 bouilloires saisies ; "aux motifs que Marc X... a importé en France, 52 000 bouilloires électriques fabriquées à Hong-Kong

Mme Raphaëlle E... , épouse Y..., domiciliée [...]                          , 10°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                          , 11°/ à la société Kone

qui pourraient être imputables à la société Socotec et à l'Apave n'était rapportée et, d'autre part, recherché si les demandes du syndicat des copropriétaires à l'égard de Mme X... et de la société Koné

la détention du tribunal de grande instance de Draguignan en date du 29 avril 2019, Aux motifs que le juge a retenu en premier lieu les éléments issus de la vérification de comptabilité de la SAS Kon