), Lacapelle Marival, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1992 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre), au profit de : 1 / M.

CHOSE D'AUTRUI, AUX MOTIFS QUE LA VENDERESSE " NE POUVAIT PROUVER SA PROPRIETE PAR LE SEUL RELEVE DE LA MATRICE CADASTRALE " ET QUE LES PARCELLES APPARTENAIENT, LA PREMIERE A LOURTIE, LA SECONDE A LAVARENNE

U..., afin de lacérer la capote et crever les pneus de son véhicule dès lors que ces faits, aussi désagréables soient-ils, n'étaient pas constitutifs des violences physiques dénoncées par l'intéressé,

André X..., demeurant à Lacapelle (Lot), Leyme, 2°/ Mme Y..., Marguerite X..., demeurant à Cahors (Lot), lieudit "Les Rimades", Pradines, 3°/ Mme Eliette, Claudine Z..., demeurant à Lacapelle Marival

à divers locataires pour usage de commerce ou d'habitation ; que parmi ces locataires figurait la société anonyme "Le Florence", qui y exploitait un fonds de commerce de restaurant dont les époux Lamazère

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Lagardere Entertainment Rights.

l'avenue Saint-Antoine où il devait, en exécution de son contrat de travail, y exécuté « normalement » son travail, même s'il est démontré par ailleurs qu'il travaillait également sur la station du Lazaret

(Seine-Saint-Denis), 4 / de Mme Casimir, Josette Z..., épouse H..., demeurant Cité Lazaret à Ducos (Martinique), 5 / de Mme Gaëtan, Eliane Z..., épouse K..., demeurant La Corne à Saint-Sylvain d'Anjou

André Josette C..., épouse K..., demeurant Cité Lazaret à Ducos (Martinique), 5 / de Mme André G...

Andilly (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre C), au profit des établissements Dumoulin et compagnie, dont le siège est à Lavarenne-Saint-Hilaire

domiciliée [Adresse 2] (Belgique), a formé le pourvoi n° Q 23-12.525 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Lagardere

contrat de vente conclu entre l'annonceur et la société exposante, par l'effet du mandat, stipule de manière claire et précise que "l'annonceur est seul responsable du paiement des factures émises par LAGARDERE

Mohammed X..., demeurant Dhar Lamhalla Lazaret, rue 20 n° 5, 60000 Oujda (Maroc), en cassation d'une décision rendue le 7 décembre 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de

Y... était propriétaire de l'entière parcelle BR 210, y compris sa partie donnant accès au faubourg Lacapelle par le numéro 45, la cour d'appel a, par ces seuls motifs, propres et adoptés, étrangers à

personne ; qu'à cet égard, il n'est pas indifférent d'observer qu'à une exception près, seules les couvertures des chevaux entraînés par Marc Y..., avec lequel la prévenue avait eu un différend, ont été lacérés

en qualité de conducteur routier, puis de conducteur routier mécanicien, l'a finalement affecté, en raison des difficultés qu'elle traversait, dans l'une des sociétés qu'elle avait créée, la société Lacarep

LAVAREL C... Y... X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la FONDATION PSYCHOTHERAPIQUE CAMILLE MIRET, dont le siège est Leyme à Lacapelle Marival (Lot), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative Agricole Segala Limargue, dont le siège social est à Lacapelle-Marival

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagadère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Buffet, les observations de la SCP Gatineau, avocat de M. X...