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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
61372126cd580146773f1611
21 février 1990
21 février 1990
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Alphonsine X..., née Y..., 2°/ Monsieur René, Joseph X..., 3°/ Monsieur Marcel, Félix X..., demeurant tous à "Créchoux", Larchamp
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53f9
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Claude Z..., demeurant tous deux "Laschamps" à Saint-Amand Magnazeix (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (Chambre des expropriations), au
Source officielleciv3
6137222acd580146773fac0e
22 février 1994
22 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louisette Y..., épouse C..., demeurant côte de Hillon à Lacrabe (Landes
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f688c
13 mai 1992
13 mai 1992
en qualité de conducteur routier, puis de conducteur routier mécanicien, l'a finalement affecté, en raison des difficultés qu'elle traversait, dans l'une des sociétés qu'elle avait créée, la société Lacarep
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edf10
10 mai 1988
10 mai 1988
X..., J..., retraité, demeurant à Lacrabe (Landes), 8°/ de Mme Jeanne F..., épouse de M. Fernand E..., retraitée, demeurant ... (Pyrénées-atlantiques), 9°/ de Mme Jeanne F..., épouse de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:1989:13167
11 octobre 1989
11 octobre 1989
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de Monsieur Irénée Z..., demeurant Latrape (Haute-Garonne), défendeur à la
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613721cfcd580146773f7966
30 mars 1993
30 mars 1993
Serge U..., demeurant Luminy, route Léon Lachamp à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 228/ Mme Laurence Emile T...
Source officiellesoc
61372346cd58014677407a4f
30 juin 1999
30 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant Cap de Lascamp, 46090 Lamagdelaine, en cassation
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613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Jacques Lacam, 120°/ de M. Claude Lambert, 121°/ de M. Eric Lamouroux, 122°/ de M. Louis Lesme, 123°/ de M. Jean-Luc Macabrey, 124°/ de M. Manuel Magalhaes, 125°/ de M.
Source officielleciv1
613722c3cd5801467740132d
7 janvier 1997
7 janvier 1997
Richard D..., demeurant tous deux plateau de Lacrau, avenue Th. Auvanel, 13210 Saint-Rémy de Provence, 7°/ de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10208
18 mai 2017
18 mai 2017
Cour notant au surplus que la BPMC n'a pas rompu soudainement ses concours mais soixante jours après le courrier du 7 août 09 ; qu'il convient, en conséquence, de rejeter l'argumentation de la Sarl Lacam
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éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800
24 avril 2013
24 avril 2013
; celles présentées à la Galerie Café 203, et figurant dans le livre en couleurs pp. 11, 14, 46, 120-121 et 125 ; celles commercialisées par la SARL MUSEE L'ORGANE sur le site Artprice et dénommées Lacrima
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LACRAMPE-QUINTA, Camille
03/07/2026
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LACRAMPE, Lina, Vanessa, FERREIRA DA SILVA
02/07/2026
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LACRAMPE, Lina, Vanessa, FERREIRA DA SILVA
25/06/2026
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LACRAMPE, Frédéric, Joël, Christophe
18/06/2026
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LACRAMPE, Francis, André
11/06/2026
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