A..., artisan maçon, assuré par la société AGF, devenue la société Allianz, avait exécuté entre mars 2004 et février 2006 des travaux concernant la maçonnerie, la charpente, la couverture et les enduits

Viennois, Lesec, Fouret, Pinochet, Mabilat, Mme Lescure, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCES ET DE PREVOYANCE, prise en la personne de son agence le Cabinet MANDON

Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

de la résiliation prévu au mandat de vente n'avait pas vocation à s'appliquer pour cette simple modification ; qu'elle souligne que les indications de visite qu'elle a reçues par mail

formant des lignes en pointillé, traversés de lignes verticales marron, les textes « E.

J..., Honoré Z..., demeurant ..., 3°) Mme G... d'ORVES, épouse CARVALLO, demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), Manoir de la Fuve, 4°) Mme Rose-Marie Z..., épouse GROUT de BEAUFORT, demeurant à Paris

[Z], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre

Philippe E..., demeurant ..., appartement 271, 76290 Fontaine La Mallet, 60°/ de M.

rapport daté du 25 mai 1994 : "l'inventaire du contenu révèle la présence de déchets industriels banals vraisemblablement apportés par des artisans exerçant des métiers de type plombiers-zingueurs, maçons

Jean-Marc Besson, demeurant 81, rue Carnot, 71000 Mâcon, 80 / de M. Fabrice Bunel, demeurant 22 b, rue Albéric Pont, 69005 Lyon, 81 / de M.

Jean-François XE..., demeurant ..., 3 / Mme Edith XE..., demeurant 1, place d'Amase Mallet, 13114 Puy-Loubier, tous trois agissant en leur qualité d'héritiers de Mme Andrée, Denise Rigolet, veuve de

Chauvet, Maron, Déglise, Mmes Reygner, Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Mariette, Sabotier, Salomon, Duvallet, M.

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

hors-taxes s'agissant des terrassements des canaux d'amenée et de fuite des deux centrales et d'un montant de 187.025 € hors-taxes ; s'agissant de l'injection de coulis de ciment dans le rocher fracturé, Malet

les ateliers de l'office public d'HLM pour le montage proprement-dit puis un mois et demi sur place afin d'adapter le système à la salle ; à l'automne 93, ont été entrepris de nouveaux travaux de maçonnerie

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]