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34 résultats pour « MARION Géraldine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Anne-Marie G..., demeurant ..., 2 / Mme Mariane X..., demeurant

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742320c

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Gérald, - X...

Source officielle
CC

soc

6137228dcd580146773fe605

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Gérald M..., demeurant ..., 2 / de M. Philippe YL..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300191

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Gérald X..., 2°/ à Mme Marianne Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                             , 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

(Val-de-Marne), ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725e2cd5801467742143d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

siège des coups décrits, ainsi que par l'audition de sa soeur ; attendu que ces éléments concordants sont suffisants pour établir la culpabilité du prévenu, de ce chef ; Sur les violences sur Martine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

demande d'un document d'évaluation avant la réunion de synthèse est contredite par les indications de cette fiche de poste ; que le compte rendu de l'entretien préalable rédigé par la psychologue Marianne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Dany LL..., domicilié [...] , 46°/ à Mme Marie José MM..., domiciliée [...] , 47°/ à Mme Marjorie NN..., domiciliée [...] , 48°/ à Mme Laurence OO..., domiciliée [...] , 49°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

René Martin, 317°/ de Mme Jacqueline EP..., épouse Martin, demeurant ensemble 3, square de Port Bou, 95380 Louvres, 318°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

René Martin, 317°/ de Mme Jacqueline EP..., épouse Martin, demeurant ensemble 3, square de Port Bou, 95380 Louvres, 318°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00982

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Gérald D...: " Il arrive souvent que des temps libres me sont donnés dans le cours de la journée par mon employeur ou le client.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00983

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Gérald B...; "// arrive souvent que des temps libres me sont donnés dans le cours de la journée par mon employeur ou le client.

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Ian Y... vers 3 heures du matin, en train de marcher sur la route, à 30 yards à l'ouest du carrefour de Kealfadda Dunmanus, près du pont de Kealfadda, titubant et la tête dans les mains ; que si Mme Marie

Source officielle
CC

cr

éférence à la procédure suiviec/Albert Z

613725dacd58014677420ffd

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

actes de grand banditisme ; que Régis X... était lui-même considéré comme "le lieutenant" de Régis F..., délinquant notoire de Saint-Tropez abattu le 11 janvier 1997 , déclarant une activité de ... maçon

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

LEROY, Marion, Véronique, Géraldine

SIREN 832703458Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 29 Janvier 2025 , désignant mandataire judiciaire SELARL SLEMJ & ASSOCIES prise en la personne de Maître Olivier EDDE 9, rue Claude Blondeau - 72000 Le Mans . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire

04/08/2026

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Radiations

MONETTI, Marion, Mireille, Géraldine, Eve, LOMBARD

SIREN 839634292Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

05/07/2026

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Immatriculations

FRIBAULT, Marie, Patricia, Géraldine, BAUDOUIN, Marion, Jeanine, Marguerite

SIREN 983096967Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

10/08/2025

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Créations

MONETTI, Marion, Mireille, Géraldine, Eve, LOMBARD

SIREN 839634292Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

27/07/2025

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Créations

GINESTE, Marion, Géraldine

SIREN 341420859Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/06/2025

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