en reconstruisant un nouveau bâtiment après démolition de l'ancien ; que l'ancienne grange d'une surface de 17,89 m a été reconstruite à 7,70 mètres plus à l'ouest, sur un nouveau soubassement en maçonnerie

successifs se fera de 1960 à 1993 notamment par le chemin du [...] 

Richard Z..., Entreprise de maçonnerie, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,

Jean-Luc X..., demeurant Clos "La Vallée", Saint-Martin-du-Manoir, 76600 Le Havre, 3°/ de M. Jean-Marc X..., demeurant ..., 4°/ de M.

François X... a acquis en décembre 2012 une propriété située dans la forêt de [...], sur le territoire de la commune de [...], constituée d'un manoir et d'un parc contenant un vaste espace boisé ; que

, des ruptures des connecteurs, des absences de calage, des jours sous les éléments de la charpente, des assemblages défectueux générant des hors de niveau, un entrait coupé au droit du conduit de cheminée

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

, 2 / Mme Véronique X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société Maçonnerie

représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1995 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Exploitation entreprise maçonnerie

Chemin, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Les consorts B... soutiennent que l'issue du chemin rural s'effectue par cette petite portion de chemin dont ils indiquent qu'elle est située sur la propriété H... et rejoint le chemin rural 12.

Chemin, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M. Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

trouvait, ainsi, dans l'un des " lieux publics " visés par l'article L. 3341-1, auquel renvoie l'article R. 3353-1 ; qu'en effet, même si le taxi était stationné place de l'Etoile, angle avenue Mac-Mahon

Jean-Luc A..., demeurant à Saint-Martin-du-Manoir, Clos de la Vallée, Le Havre (Seine-Maritime), 3 / M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, M. Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Antoine H..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI Résidence Le Vieux Manoir, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.