Manuel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

X... et l'attestation produite, qui émane d'un ami déclarant être venu aider l'intéressé le samedi à plusieurs reprises, pour l'aider à traduire les manuels de logiciels d'effets vidéo, dans la régie,

Les 6 et 21 décembre 2014, Mme [T] a déposé deux formulaires de révélation de dons manuels par lesquels elle a demandé à bénéficier de l'option de déclaration de ces dons dans le délai d'un mois suivant

Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD

Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y... veuve Z..., de Me Vincent,

Manuel Y...

Manuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Heulin construction, société anonyme, dont le

général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Agglomérés béton, de la SCP Delaporte et Briard

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Mina Manuel, demeurant ..., 7°/ de Monsieur O... D... Artur, demeurant 26, ter, rue Traversière à Paris (12ème), 8°/ de Madame Veuve I... N... née H... Maria, demeurant ...

Manuel H..., demeurant ... 621, 94190 Villeneuve-Saint-Georges, 8°/ de Mme Viviane Y..., demeurant 20, square du Berberis, 77240 Cesson-la-Forêt, 9°/ de M.

Manuel Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Zephyr, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

E..., 8°/ Monsieur X..., 9°/ Monsieur M'Bouille DANSOKO, 10°/ Monsieur Neves Manuel G...

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD

Thomas B...), contre l'arrêt rendu le 1er juin 2015 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Manuella Y..., domiciliée [...]                               

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour Mme Y...

Manuel Y..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 17 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section commerce) au profit de la société Locamion, société anonyme, dont