aux Emirats Arabes Unis, a vendu, en janvier 2012, à la société de droit nigérian Stallion Nigeria LTD (la société Stallion) 25 000 tonnes de riz ; que la marchandise a été chargée à bord du navire Marcelo

12 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les consorts O... et Mme G... ont demandé à un tribunal de grande instance d'ordonner le partage d'un bien au lieudit Mascotte

remettre le fourgon à des Anglais qui devaient rapidement le lui ramener vide ; qu'Elios X... était en relation avec Max (Michel Z...) et que celui-ci l'avait bien contacté à la demande d'un certain Manolo

un tortionnaire" ; - Louisette X... évoque dans son livre l'arrestation de sa soeur Malika et de plusieurs membres de son groupe, qu'elle situe le 8 juillet 1957 (page 78 : "traquenard de la Petite Mascotte

qui devait, en exécution des clauses du cahier des charges régler le prix, ne l'avait pas fait, malgré sommation du 2 juillet 1999, le GFA Georges Vigouroux a, le 27 Juillet 1999, assigné la société Masco

Ricardo X... a expédié pour développement à la société Wilco-Maxicolor quatre pellicules photographiques impressionnées lui appartenant ainsi qu'un chèque de 432 francs correspondant au prix dudit développement

A FAIT UNE CHUTE AYANT ENTRAINE DES BLESSURES EN SORTANT SUR UNE GALERIE INTERIEURE DESSERVANT SON LOGEMENT ET DONT LE GARDE-CORPS AVAIT ETE ENLEVE PAR LA SOCIETE DE CONSTRUCTION DES ETABLISSEMENTS MASCARO

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 2 JUILLET 1969, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LEJEUNE, ENTREPRISE DE BATIMENT, AVAIT CHARGE DI MASCIO, OUVRIER COFFREUR A SON SERVICE, DE PREPARER LES ASSISES

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANTIC FORM FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUI L'A CONDAMNEE, SOLIDAIREMENT AVEC MASCARO, A DES DOMMAGES-INTERETS ENVERS LA SOCIETE HOME IMPORT, POUR

Marcelo X..., déclare qu'à la suite d'une transaction intervenue entre les parties, il entend se désister de son pourvoi formé contre le jugement rendu le 24 juin 2003 par le tribunal d'instance de Grasse

Manolo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 6 septembre 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation des arrêts rendus les 21 décembre 1989 et 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (25ème chambre B), au profit : 18) de la société Macocco

greffe de la Cour de cassation le 20 octobre 2011 la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à cette Cour a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Maecolux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Mascotte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Mascotte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Marcello, - Y...

et sociale entre douze sociétés Sofira, Sodira, Spector Ile-de-France, SNPL, Racine Grand Est, Racine, Rhône Alpes, Spector Provence, Spector Sud Ouest, Spector Pays de Loire, Spector Bretagne et Maxicolor

demeurant à La Baule (Loire-Atlantique), ..., 2°/ Monsieur BRUNET X..., agissant en qualité de syndic de la société COUPOLE COUTURE, demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 3°/ la société MARCOLAS