CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00944
30 mars 2016
[N] de chercher un pied de biche qui se trouvait dans leur caisse à outils ; que ce dernier passait donc le pied de biche entre la plainte et le caillebotis ; que les deux hommes arrivaient presque à remettre
61372695cd58014677426c00
17 janvier 2006
Roland X... n'est pas aussi gentil qu'il en a l'air son parti "agir pour vivre ensemble et autrement à Nohanent" n'est pas gentil non plus ; c'est un système où tout est cerclé, qui de la pyramide de mafieux
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02905
29 novembre 2017
de 20 litres contenant des restes de carburant, un pied de biche, un extincteur, une tige de crochetage et un rouleau de ruban adhésif, objets sur lesquels des prélèvements biologiques ont été effectués
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02382
25 octobre 2017
été possible de relever sa plaque d'immatriculation ; que sur place, les policiers constataient la présence d'un véhicule Toyota Rave 4 non signalé volé, à l'intérieur duquel est retrouvé un pied de biche
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03455
7 septembre 2016
sur place effectuées par les gendarmes que le ou les auteurs du cambriolage étaient rentrés dans la maison par une fenêtre de salle de bains qu'ils avaient fracturée, vraisemblablement avec un pied de biche
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03174
10 janvier 2018
configuration nécessitait aussi de la part de son auteur qu'il ait aussi été en possession des clés permettant d'ouvrir le portail d'entrée, puisqu'aucune trace d'effraction n'y était davantage relevée ; que le bidon
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03497
20 décembre 2017
2016 à 00 heure 30 ainsi que cela résulte de l'exploitation des images de vidéo-surveillance ; que le 5 mai 2016, un sac à dos a été retrouvé sur la route des Salins qui contenait tournevis, pieds de biche
6137260ecd580146774229ce
7 juin 2000
lui demandait d'appeler ses chefs, de faire cesser toute opération policière, tout en lui disant que les premières vérifications effectuées sur les cartes bancaires révélaient que celles-ci étaient "bidons
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
propriétaire des serflex mais qu'ils avaient été volés dans son garage ; qu'il doit être noté qu'à l'occasion d'une autre procédure, il avait également justifié de la présence de son ADN sur un pied de biche
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01352
20 juin 2018
information que le prévenu n'indique que lors de sa seconde audition soit le 21 janvier 2015, près de 6 mois après l'incendie, avoir vu son fils Benoît le soir des faits, décharger avec un tiers des bidons
Page 2 sur 2