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76 résultats pour « Mbaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372431cd5801467741364a

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

X... et les sociétés Decayeux et MBA, dit abusif la rupture du contrat de travail par ces sociétés, ordonné une expertise et alloué une provision ; Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième, sixième

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00035

Cassation

17 janvier 2012

17 janvier 2012

en précisant que les pièces du mobilier étaient visibles au magasin d'Aubergenville ; la déloyauté tenant au caractère tardif de cette information est démentie par le fait que la société concurrente MBA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10668

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

en commerce international auprès de l'université de Hong-Kong dès le second semestre 2013, MBA dont il entend faire supporter les frais par la société.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100072

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

, leurs logiciels sont identifiés comme une menace et qualifiés de 'programme potentiellement indésirable' (PUP) automatiquement placés en quarantaine par le logiciel MBAM, tel que cela ressort des procès

Source officielle
CC

civ3

613724d2cd58014677418a6a

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

Structures Ile-de-France (SIDF , 11 / à la société Royal international insurance, société de droit britannique, représentée en France par la société Royal et Sun, 12 / au Cabinet d'architecture MBA

Source officielle
CC

civ2

61372687cd58014677426458

Cassation

15 novembre 2007

15 novembre 2007

qu'il est dirigé contre la société Béton de France Ile de France, la société Structures Ile de France, la société Royal International Insurance représentée en France par la société Royal et Sun, le GIE MBA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01498

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'occasion du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2012 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans le litige l'opposant à Mme X..., la société MBA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01499

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à l'occasion du pourvoi formé contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2012 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans le litige l'opposant à Mme X..., la société MBA

Source officielle
CC

civ2

60794c829ba5988459c45b5b

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 19 décembre 1990), que la société MBA (l'appelante) a interjeté appel d'un jugement la déboutant d'une

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201188

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

avec la spécialité demandée (notamment traduction et interprétariat) ; Attendu que Mme P... fait valoir qu'elle a fourni dans son dossier de candidature un diplôme de Master business administration (MBA-Bac

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02509

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

pleine restructuration et qu'il n'ignorait pas qu'à l'issue de son congé, son poste n'existerait plus dans son secteur d'appartenance ; que les démarches effectuées par le salarié, qui avait obtenu un MBA

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CC

comm

6137238bcd5801467740b2f6

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Joao "MBA", demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200573

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

[B] fait valoir qu'il est diplômé d'un master en sciences économiques, d'un magistère banque finance et d'un MBA d'[Établissement 1], qu'il a vingt années d'expérience professionnelle de niveau cadre au

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CC

soc

61372279cd580146773fd6d2

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

A..., engagé le 1er mars 1974 en qualité de vendeur, puis devenu directeur des ventes, par la société MBA, aux droits de laquelle se trouve la société Autoperformance et se trouvant actuellement en liquidation

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100882

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

X... et la société MBA Audit ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que la société Uvex Arbeitschutz Gmbh (société Uvex), cessionnaire de

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comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00678

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

donation du 24 septembre 1997 ; que lors de cette procédure, le service a préféré à la méthode des termes de comparaison, une combinaison spécifique de valeur de rendement, de marge brute d'autofinancement (MBA

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00949

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

H... conteste avoir exercé une quelconque activité professionnelle parallèle et avoir suivi sa formation de MBA sur son temps de travail, celle-ci ayant été selon lui suivie uniquement sur son temps de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01966

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

X..., qui avait été engagé le 8 juillet 2003 en qualité de technicien d'appareil médical par la société MBAR, a été licencié le 12 juillet 2006 pour faute grave au motif de divers manquements ; qu'il a

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301143

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

que par le distributeur ou par les personnes habilitées par lui ... » - article 14 (« Dispositions complémentaires applicables dans le cas de gaz distribué à une pression supérieure à 400 mbar ») : «

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10175

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

demandes contre les consorts X... en annulation pour dol de la convention de cession d'actions du 29 mars 2013 et en dommages-intérêts, AUX MOTIFS PROPRES QUE le mémorandum établi par la société MBA

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