jugement a déclaré la société Durand, en liquidation judiciaire, assurée par la société Les Mutuelles du Mans assurances (l'assureur), entièrement responsable d'un dommage subi par la société Moulin Meckert-Diemer

Meheddi Z..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1990 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de M.

Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dauphiné Taxi services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Boutchicha Mechri

14 mai 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée ELEVAGE DE BEAUREGARD, dont le siège est à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher), La Campanette Mehero

François, née B..., le 23 juillet 1926 à Meched (Iran), demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de M.

SUR LE DEUXIEME MOYEN QUI EST PREALABLE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF, ATTAQUE, QUE DANS UN CAMPING, LORS DE LA PREPARATION D'UN MECHOUI, UNE PREMIERE TENTATIVE D'ALLUMAGE DU CHARBON DE BOIS PLACE

Mohammed X...est né le 15 janvier 1945 à Méchéria (Algérie) de Mohammed Y..., né en 1895 en Algérie et de Agha Z..., son épouse ; que le 27 juillet 1964, alors qu'il était âgé de 19 ans, son père a souscrit

délivrée par la société BOUTIN, constaté la recevabilité de l'action de la SA BOUTIN à l'encontre de Monsieur Jean-Marie X..., ordonné à Monsieur Jean-Marie X... d'avoir à restituer le véhicule CITROEN MEHARI

ce terme s'entendant du genre du véhicule tel qu'il figure sur le certificat d'immatriculation ; que, dès lors, comme le soutenait Mme Y..., cette obligation ne lui était pas imposée, son véhicule Mehari

TOUT EN DEMANDANT LA CESSATION DE LA FABRICATION DU MODELE DE CARROSSERIE QUI AVAIT ETE REALISE ; QU'EN CAUSE D'APPEL BARRAULT, SE PREVALANT DE CE QUE LA SOCIETE CITROEN FABRIQUAIT SOUS LE NOM DE "MEHARI

Meshari, - Y... Y..., - A... Chantal, épouse Y..., - A...

délivrée par la société BOUTIN, constaté la recevabilité de l'action de la SA BOUTIN à l'encontre de Monsieur Jean-Marie X..., ordonné à Monsieur Jean-Marie X... d'avoir à restituer le véhicule CITROEN MEHARI

2007 par le commissaire-priseur ne mentionne pas la présence du véhicule Citroën ni du certificat de cession » sans rechercher si la SARL Garage V... avait effectivement restitué le véhicule Citroën Mehari

aux débats la copie complète de ce document, se privant ainsi d'apporter la preuve littérale suffisante de l'étendue de la garantie d'assurance souscrite auprès de la société ACM pour son véhicule Mehari

Christian, - l'EARL Domaine Meckert, - la Cooperative vinicole de Hunawihr, - M. Hervé N..., - M. Grégory O..., - l'EARL III... , - l'EARL P...

stupéfiants ; "aux motifs que Dragan B... a été initialement mis en cause par Claude Y... comme étant son fournisseur ; qu'il apparaît dans les écoutes téléphoniques, discutant avec "Ali" (Claude Y...), de "Méchoui

Tu t'en sors à merveille ( ), tu m'envoies chier parfois tu m'évites de plus en plus, à l'UD dans les réunions, comme dimanche au méchoui et mardi à la manif.

7 octobre au vendredi 8 octobre (Simhat Torah) soit 14 jours ouvrés; En 2005, - du dimanche 24 avril au dimanche 1er mai (Pessah), - du lundi 13 au mardi 14 juin (Chavouot), - du mardi 4 au mecredi