Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée (ordonnance du premier président de la cour d'appel d'Agen, 23 février 1995), que la SCP d'avocats Mercadier-Montagne, qui

ETE EN QUELQUE MANIERE ET NE FUT-CE QUE POUR PARTIE, L'INSTRUMENT DU DOMMAGE ; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, MITHOUT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE MERCADIER

d'aménagement des côteaux de Gascogne aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne à payer la somme de 2 500 euros à la SCP Siméon Mercadier

l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, qu'ayant conclu avec la société IBM France un contrat de partenaire commercial pour la revente de produits et services de marque IBM, la société Medasys

châtaigniers au tiers de la limite séparative, une souche sur la limite séparative, un frêne sur la ligne séparative et au milieu, deux châtaigniers au dos du poulailler, un chêne à dos du hangar et un merisier

Bernard X..., demeurant Les Essarts (Vendée), rue de la Merlatière, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

troisième branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu que, pour rejeter la demande présentée par Mme Y... tendant à la réintégration dans l'actif communautaire d'un living-room en merisier

Sébastien Sauvage, demeurant 7, rue du Fournil, 85140 La Merlatière, 47 / de M.

branche, la réunion de l'administration et de la comptabilité sur le site de la Cannebière et la réorganisation du service mandataire, après le rapport Secafi ; qu'il produit notamment : - l'audit Medysis

Michel Z..., demeurant 202, Lotissement du Pavé à La Merlatière (Vendée), 4 ) de M. Axel A..., demeurant 4, place de la Mairie à Bournezeau (Vendée), 5 ) de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Diffusion nationale du livre (DNL), société anonyme dont le siège social est 85140 La Merlatière

ES CHEIK Jellel, demeurant Résidence "Le Merisier", ..., bâtiment 3, appartement 312 à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Michel A..., demeurant 202, lotissement du Pavé à La Merlatière (Vendée), 4 / M. Axel B..., demeurant 4, place de la Mairie à Bournezeau (Vendée), 5 / M.

C'est trop en merdier à Annecy peinture pour se défausser de lui", indiquant ainsi qu'au 19 mars 2002, malgré les reproches qu'il pouvait faire à M. X..., M.

que soutenait le prévenu, il résultait des pièces produites que cette lettre recommandée, qui portait la mention "non réclamée retour à l'envoyeur", avait bien été envoyée à son adresse : "Résidence Mérosier

Roger Lebigre, demeurant 29, rue des Merisiers, 77250 Episy, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1999 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre civile, Section D), au profit : 1 / de la société

Bernard X..., demeurant à Sablé sur Sarthe (Sarthe), route de Sablé, "Les Merisiers", défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 1991, où étaient présents : M.

les arrêts attaqués (Paris, 4 avril 1997), que la société Union nettoyage service (UNS) était titulaire jusqu'au 1er novembre 1993 d'un contrat de nettoyage de locaux portant sur les résidences Les Merisiers