" habité sur la parcelle litigieuse, dans la maison de tôle construite dessus ; Monique X...y serait née (M.

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., née Y..., demeurant à Maranville (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le

Yunus X... et Mme Monique Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE les conditions de fond du mariage sont régies par la loi nationale de chacun des époux ; que le consentement matrimonial de Mme Monique Y... n'est

la charpente métallique du côté de chez Monsieur Y.... (…) Un autre témoignage est versé aux débats.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant 2, rue Président Poincarré à Verdun (Meuse

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour Mmes Monique et Nicole X...

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Sébastien Y... de sa demande tendant à la condamnation de Madame Monique X... au paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice

aucune part de la société et n'avait juridiquement aucun droit à participer aux décisions sociales ; que l'immixtion de Pierre Y... dans les assemblées générales est confirmée par la déposition de Monique

[Z] coupable des faits d'injure publique reprochés, alors « que les propos poursuivis (« son professeur [M] qui pour moi a toujours été un charlatan ») ont été tenus par M.

des contacts non autorisés avec le «Client» (toujours doté d'une majuscule!

éviter que le plafond éboulé à certains endroits, ne s'écroule complètement ; "que le prévenu a reconnu que depuis 1989, il passait des annonces dans des journaux de la région parisienne proposant toujours

justifier de sa contribution aux charges familiales et de l'acquittement des sommes dues à la partie civile, a déclaré Christian X... entièrement responsable des conséquences dommageables subies par Monique

à Sauze au lieudit... cadastrés section PM 4, section PM 116, section PM 117, section PM 118 et section PM 465 ; Aux motifs qu'il est justifié que Patrick Y... est artisan électricien tandis que Monique

Y... par acte des 6 mars 1984 puis 20 janvier 1993; que le 23 juillet 2004, Mme Monique X..., venant aux droits de Mme Renée X..., a délivré à M.

-Y..., sa soeur Monique Y...

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Monique