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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8499ba5988459c4c660
19 février 1986
19 février 1986
déclarations de Jean Z... et corroborées par celles faites par Y... tant pendant l'enquête que devant le magistrat instructeur que François X... s'est trouvé détenteur des fonds retirés au bureau de poste de Moriani-Plage
Source officielleciv2
60794c4e9ba5988459c453cf
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Y..., tiers électeur, contre l'inscription sur la liste électorale de la commune de Sainte-Lucie-de-Moriani de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05568
3 novembre 2016
3 novembre 2016
de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général MORACCINI
Source officielleciv3
613720cacd580146773ee6ac
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Antonio, Maria B..., demeurant à Moriani Plage (Corse) San Nicolao, 2°/ Mme Maria Z... F..., épouse B..., domiciliée actuellement chez M.
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f5797
27 mars 1992
27 mars 1992
Antoine Z..., demeurant à San Nicolao (Haute-Corse), Marine de Monté-Cristo, Moriani plage, 2°/ de M.
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c507c4
7 juillet 1983
7 juillet 1983
CODE DE PROCEDURE CIVIL : ATTENDU QUE M JULIEN Y..., ENGAGE EN BELGIQUE, LE 19 JANVIER 1977 PAR LA SOCIETE CORSE D'EXPLOITATION HOTELIERE POUR ALLER TRAVAILLER COMME ELECTRONICIEN DANS UN HOTEL DE MORIANI-PLAGE
Source officiellesoc
613722b8cd5801467740095e
26 juin 1996
26 juin 1996
Christian X..., demeurant Santa-Lucia di Moriani, route de la Madone, 20230 San Nicolao (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale
Source officielleciv3
61372688cd580146774264bf
10 juillet 2001
10 juillet 2001
de la copropriété de l'immeuble sis à Antisani, lieudit Casa Soprana, représenté par son administrateur provisoire, le Cabinet Christian Tyrhenia immobilier, dont le siège est Cala di Sognu, 20230 Moriani
Source officiellecomm
61372263cd580146773fc8a6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1 / la société Les Brises de Mer, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Sainte-Lucie-de-Moriani
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a88
19 juillet 1982
19 juillet 1982
ENCORE QUE, PAR L'ACTE SEPARE DU 2 MARS 1977, ELLE A "VOULU, PAR SON AVAL, COUVRIR LA SOCIETE SOGEDE DU NON PAIEMENT DES EFFETS ET QU'ELLE A DONNE CETTE COUVERTURE POUR QUE LA SOCIETE "LIBRE SERVICE MORIANI
Source officielleciv1
61372228cd580146773fab59
23 mars 1994
23 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Joséphine X... épouse Y..., demeurant à Moriani-Plage, San Nicolao
Source officiellesoc
écernée par la caisse maladie régionalec/Mme Z
613721d4cd580146773f7d67
28 janvier 1993
28 janvier 1993
dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Haute-Corse au profit de Mme Huguette Z..., demeurant à Sainte-Lucie de Moriani
Source officiellesoc
61372292cd580146773fea19
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Guy X..., Moriani-Plage, 20230 San Nicolao, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC, mandataire de l'AGS, dont le siège
Source officielleciv3
6137233ccd5801467740735e
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Jean André H..., demeurant Moriani plage, lieudit Timone, 20230 San Nicolao, 20230, 12 / de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est ..., 13 / de M.
Source officielleciv1
61372186cd580146773f47ab
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Albrecht de B..., demeurant à San Nicolao (Corse), "Bordeo", Moriani-Plage, 4°/ M. Eric de C..., demeurant à Folelli (Corse), Castellare di Casinca, 5°/ M.
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a97
14 novembre 1990
14 novembre 1990
José H..., 2°/ Mme Hélène E..., épouse H..., demeurant ensemble à Moriani Plage, lieudit "Poggiolo", San Nicolao (Corse), 3°/ de M.
Source officielleciv1
613721a5cd580146773f590b
14 mai 1992
14 mai 1992
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Toussainte P..., épouse A..., demeurant à San Nicolao (Corse), Moriani, villa de la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110312
29 mai 2019
29 mai 2019
X... ait fait l'objet d'un numéro bis ne suffit pas à établir que la déclaration de naissance sur les registres d'état-civil de Morarano (Tamatave) soient faux.
Source officiellesoc
613721b3cd580146773f641f
5 février 1992
5 février 1992
Morazzani C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 44°) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100285
17 mars 2016
17 mars 2016
présente un caractère nosocomial ainsi que le lien de causalité entre l'hospitalisation ou la prise en charge et l'infection et son imputabilité à un établissement ; qu'en l'espèce, le germe morganella morganii
Source officiellePage 2 sur 2
Marigny, Sebastien, Morazzani-Marigny
11/03/2026
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LAVERGNE-MORAZZANI, Jean-Francois
24/02/2026
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ANGELI, (Julie Francoise), MORAZZANI
13/11/2025
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Marigny, Sebastien, Morazzani-Marigny
30/05/2025
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Morazzani, Priscilla, Blanche
27/05/2025
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