Mouna, B... Sarah, B...

TOUNSI X..., POUR DES FAITS AYANT ENTRAINE LE DECES DE SON EPOUSE, MME Y..., GRAND-MERE MATERNELLE DES MINEURS AKIM ET MOUNA X..., TOUS DEUX DE NATIONALITE FRANCAISE, A SAISI LE JUGE DES TUTELLES D'UNE

le pourvoi formé par la société La Part du Lion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit de Mme Mouna

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de son désistement de pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM du Territoire de Belfort, Mlle Alia Y..., Mlle Mounia

Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Iron Mountain, dont le siège est [...] , ayant

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit commun l'exercice de l'autorité parentale par Madame Y... et Monsieur X... sur leurs trois enfants Dounia, Marwan et Mounia et dit que Monsieur

14°/ à la société Google France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                       , 15°/ à la société Google Inc., dont le siège est [...]                    , 94043 Mountain

tentation même s'il ne savait que faire de son butin ; qu'une perquisition opérée en sa présence et avec son assentiment dans la cave de son logement permettait la découverte d'une planche à voile, d'un mountain

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 1ER FEVRIER 1974), LE NAVIRE OLYMPIC MOUNTAIN APPARTENANT A LA SOCIETE OLYMPIC

précise que « le client reconnait avoir été incité à consulter éventuellement un spécialiste (fiscaliste, expert comptable, notaire, avocat d'affaire) la banque n'assumant aucune responsabilité quant au montage

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé le divorce de Madame Mouna Y... et de Monsieur Gilles X... aux torts exclusifs de celui-ci et de l'avoir débouté de sa

Y... et a échangé avec lui à travers ces termes « il m'a dit également qu'il n'est jamais trop tard, et je lui ai dit que si, car j'étais trop impliqué dans le projet [ ] je lui ai dit que je montais sur

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Mounia

procédural interruptif de péremption résultait donc des conclusions du 12 décembre 2003 ; que la péremption d'instance avait donc été acquise le 12 décembre 2005 ; et AUX MOTIFS PROPRES QUE M. et Mme Mounia

Mounia, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 1991, qui, après d avoir relaxé Jean-Michel X... des chefs de blessures involontaires

véhicule B ; que chacune des cases 15 A et B (véhicule empiétant sur la voie réservée à la circulation inverse) a été cochée ; que dans la rubrique « mes observations » Monsieur X... a indiqué « je montais

Y... qui précise : " lui inscrivait les renseignements et moi je montais sur les wagons et contrôlais le dessous des wagons " ; que, contrairement à ce que soutient l'intéressé, compte tenu des spécificités

, pain aux olives, complet farine bio) et d'autre de la société HFS (respectivement campagnou rustique, mouna, pavé aux olives, complet farine bio), puisque la seconde n'a pas l'exclusivité des formes,

X... à la demande de la caisse primaire d'assurance maladie que celui-ci a indiqué ; - « pour le travail que j'effectuais chez POSSO et chez MBP : je montais et réglais des moules en acier sur des presses

selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2012), que la société ZV France qui commercialise des articles vestimentaires parmi lesquels un tee-shirt référencé « Tunisien », estimant que la société Best Mountain