L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE DOCTEUR Y..., QUI DEVAIT PRATIQUER UNE PONCTION DANS LE SINUS MAXILLAIRE GAUCHE DE X..., A INTRODUIT UN TROCART DANS LA NARINE

de la Varende, demeurant en Belgique, est tardif ; Attendu qu'il résulte des pièces produites que l'arrêt attaqué a été signifié le 20 mars 1984, à la requête de Gabriel D... de la Varende, à la SCP Narrat

X... a procédé à un "tamponnement" de chacune des narines par un doigtier garni de compresses maintenu par un ruban adhésif "le tout recouvert par une autre compresse et un autre ruban adhésif en position

Narsan et Félix X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du huit juillet deux mille trois

Z..., demeurant à Nara, Commune Menaa 05723 Wilaya de Batna (Algérie), défenderesse à la cassation ; à la Caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie, dont le siège est ..., LA COUR, en

Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, Marie-Thérèse F... ayant accouché normalement dans la clinique dont Jacques Y... était le directeur, il a été constaté la présence, dans la bouche et les narines

et les dispositions civiles étant justifiées par les déclarations de culpabilité non discutées des chefs de fraude à la TVA, de fraude à l'impôt sur les sociétés par dissimulation de la créance sur Nara

Natan XH..., 40 / de Mme Françoise XI..., 41 / de l'Association indépendante des locataires, prise en la personne de son président, M.

E... a été déformé avec apparition d'une déviation de la cloison nasale entraînant une obstruction de la narine droite et apparition d'une bosse sur l'arête du nez avec un aspect dévié le rendant disgracieux

.] ; que le docteur C... a constaté un écoulement en regard de la narine gauche évoquant une phase asphyxique avec probable inhalation, le docteur D... a constaté une régurgitation avec une possible inhalation

Ces graves accusations reposent sur deux pièces : - une lettre non datée, d'une personne se désignant comme conseillère et narrant, en substance les circonstances reprises dans les conclusions d'appel

pour les segments de freins à essieux... " ; qu'il a lui aussi précisé : " Je certifie avoir vu MAiain X... être exposé à l'inhalation de poussières et fibres d'amiante sans protection efficace (nos narines

Le rapport des enquêteurs comprend une partie narrant un échange qu'ils ont eu avec M. B... C..., chargé de copropriété au sein du cabinet Gedim. Selon le rapport, M. C... aurait déclaré que M.

étant une médication oploïde pouvant générer une détresse respiratoire chez l'enfant, les bonnes pratiques médicales comprenaient au moindre doute l'administration d'un antagoniste, en l'espèce le Narcan

A... dans sa genèse, liée aux contraintes d'un genre somme toute austère avec des personnages statiques (un conteur narrant la biographie de X...

S Nadane, domicilié [...] , 612°/ à M. AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA... AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA...

par une inadéquation entre ses compétences professionnelles, son parcours et les postes auxquels il postulait et la présence de candidatures au profil plus adapté aux postes en cause ; - le cabinet Nayan