avec sursis, ainsi qu'à 10 000 francs d'amende ; " aux motifs que, pour retenir Charles X... dans les liens de la prévention, le tribunal relevait que le matelas en cause, vendu le 23 août 1996 à Nathalie

analyses en biologie moléculaire qui attestent de la réalité de la relation sexuelle, des aveux partiels de Serge X... au cours de sa garde à vue, même s'il les a démentis par la suite, du témoignage de Nathalie

vérifications nationales et internationales à effectuer des visites et saisies domiciliaires dans les locaux occupés par diverses sociétés du Groupe Pechiney, et en particulier les agents suivants : "Nathalie

éléments suivants ; que l'information a permis d'établir tout d'abord que le trouble des jeunes plaignants, alors âgés respectivement de treize et douze ans, était manifeste au point que la monitrice Nathalie

qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure, Anaëlle X..., - Mme Elodie X..., - Mme Maryse Y...,agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de réprésentant de son petit-fils Nathan

le personnel sans qu'il n'y ait aucune compensation financière ou autre " ; qu'en réalité, dans son attestation, après les termes pré-dactylographiés " atteste avoir personnellement constaté ", il a exposé

motifs qu'ont été exécutés tous les actes d'investigations nécessaires eu égard aux faits dont s'agit ; qu'en ce qui concerne les demandes d'audition des témoins Serge Y... dit Karen, Pierre Z..., dit Nathalie

répression, l'a condamné à une peine d'emprisonnement sans sursis de dix-huit mois d'emprisonnement et à la peine complémentaire de l'interdiction de séjour ; "aux motifs que la Cour se réfère à l'exposé

dont le siège est [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 19 avril 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à Mme Nathalie

irrecevable en ses demandes ; Condamne la SCI Nathalie et Mme Ana X... aux dépens exposés devant les juges du fond et la Cour de cassation ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la

dans les constructions navales dans les années 1960, il (l'expert) ne peut toutefois pas exclure une possibilité d'exposition pendant une période de 4 ans d'emploi dans un chantier portugais(1963-1967)

épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Nathalie

, concernant des sévices sexuels infligés par son oncle, alors que ces sévices sexuels sont niés tant par Nathalie que par son oncle et que leur réalité n'est confortée par aucun élément de la procédure

amené à se plaindre auprès de Frédéric C...de son manque de professionnalisme, de productivité et de fiabilité de Nathalie X...; que Pierre D...atteste que Nathalie X...a souvent évoqué avec lui ses problèmes

Y... des chefs de vol, abus de confiance, recel et complicité de ces délits ; "aux motifs qu' "il est reproché à Nathalie Y... d'avoir pris pour son propre compte des plans d'implantation qui étaient

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie

Y... et ses allégations de discrimination et de harcèlement, a rejeté l'existence d'une discrimination et d'un harcèlement à l'encontre de Mme Nathalie Y... ; que Mme Nathalie Y... estime que l'avis de

Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... à payer à M.