A... a délibérément aspergé d'alcool à brûler les épaules et la nuque de Mme B... pendant qu'elle s'acharnait à ouvrir sa portière, et qu'il l'a embrasée au moment précis où elle sortait de la voiture,

le tracteur, le corps de la victime avait été trouvé dans une position compatible avec une chute à partir de la remorque comportant un basculement vers l'avant, une culbute et un choc premier sur la nuque

énonciations du jugement définitif du tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand du 13 mars 1995, le prévenu, ayant été condamné pour blessures involontaires pour avoir porté un coup de pistolet dans la nuque

; que X... s'étant présentée en retard à son travail, le 3 janvier 1997, et ayant refusé de donner à son employeur des explications sur les raisons de ce retard, ce dernier l'aurait attrapée par la nuque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosine E..., divorcée X..., demeurant à Nunue (Bora -Bora), BP 33,

son rapport au juge des enfants du 3 octobre 1996, celle-ci ne mentionnait qu'un "acharnement très violent dans les propos" et, lors de l'enquête, avait déclaré qu'Amar Z... avait serré fortement la nuque

Nugues, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 avril 1993, où étaient présents : M.

Henri Y..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., bâtiment C, en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de : 1°) La société anonyme NUGIER

une convention d'escompte le 21 décembre 1993 applicable, selon l'acte, à tout bordereau qui y fera référence ; que le 17 mai 1999, la banque Rhône Alpes a apporté son fonds de commerce à la banque Nuger

Tavae H..., demeurant à Tiipoto Nunue à Bora-Bora (Polynésie-Française), 58/ de Mme Jane G... Y..., demeurant Oiretumu, Ile de Mauk, Cook Islands (Nouvelle-Zélande), 68/ de Mme Ainet E...

été porté par l'accusé, ancien boxeur au fort gabarit, avec une grande violence sur le visage de la victime dont la corpulence était moyenne selon le médecin légiste, - la tape de Mohammed A... sur la nuque

Mme [Q] [M], épouse [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2014 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Banque Nuger

UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES : VU LES ARTICLES 1ER ET 632 DU CODE DE COMMERCE, ET 1832 ET 1855 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR PRONONCER, SUR LES POURSUITES DE LA SOCIETE NUGIER

Chaque demande fait l'objet d'une étude financière de conformité avec les règles habituelles en vigueur au sein de la banque Nuger.

: Sur le pourvoi formé par La société anonyme BRIO, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre civile), au profit de la Banque NUGER-Pierre

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1997 par la cour d'appel de Riom (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la banque Nuger, dont le siège est 7, place Michel

le cadre de la détection des signes de la trisomie et de ne pas la lui avoir prescrite ; qu'il retient au surplus que l'expert ayant précisé qu'une telle échographie ne permettait de dépister une " nuque

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 octobre 2010), que, par acte du 6 mai 2002, la Banque Nuger