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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
évrier 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plaintec/Octave B
6137251dcd5801467741b126
16 octobre 1989
16 octobre 1989
France, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 février 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Octave B... du chef d'organisation
Source officielleciv2
613722dacd58014677402504
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Octavie Y..., demeurant
Source officiellecomm
61372344cd58014677407888
16 février 1999
16 février 1999
Octave Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section A), au profit de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301462
29 novembre 2011
29 novembre 2011
AUX MOTIFS QUE par acte du 25 octobre 2002, Madame Monique X..., ès qualités de gérante de tutelle de Monsieur Octave X..., a fait délivrer à Madame Y... un commandement de payer les mensualités de la
Source officielleciv3
Attendu que pour rejeter la demande d'expulsion forméec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2011:C300095
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Maurice A... est propriétaire de la parcelle actuellement cadastrée B n° 214 que son auteur avait acquise de Clovis Octave C..., par acte notarié du 20 novembre 1926 et du 5 février 1927, enregistré au
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed3e1
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FAVRAT OCTAVE ET FILS, dont le siège social est à Orcier (Haute-Savoie), en cassation
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc23
29 avril 1965
29 avril 1965
(OCTAVE) DU SERVICE DU JURY ; QUE LE MEME ARRET, APRES AVOIR CONSTATE QUE LA LISTE SE TROUVE AINSI REDUITE A 22 JURES TITULAIRES ET A 4 JURES SUPPLEANTS A DECIDE QU'IL Y AVAIT LIEU DE RECOURIR AU PREMIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210771
22 novembre 2018
22 novembre 2018
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielleciv1
61372387cd5801467740b00b
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'Octave Migeon est décédé le 11 janvier 1991, sans laisser d'héritier réservataire, après avoir, par testament
Source officielleciv3
6137240bcd58014677411823
11 mars 2003
11 mars 2003
Octave Y... ils maintiennent leur pourvoi à l'encontre de Mme Z... veuve Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les acquéreurs étaient tenus, au titre des soins
Source officielleciv1
60794d089ba5988459c47e14
26 juin 2001
26 juin 2001
Attendu que l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 17 octobre 1997), statuant sur les difficultés nées au cours du partage de la succession de Octave Elius Martial, a notamment dit que sa veuve en secondes noces
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300017
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Cogefim un appartement en l'état futur d'achèvement ; que la livraison des appartements, qui présentaient des malfaçons, est intervenue avec retard ; qu'après expertise amiable, réalisée par le cabinet Octale
Source officiellecr
çant sur les intérêts civils dans la procédure suiviec/Paul X
613724e3cd580146774192fc
12 février 1990
12 février 1990
Octavie, LA CHAMBRE SYNDICALE DES AGENTS GENERAUX D'ASSURANCES DU GERS, parties civiles, contre l'arrêt n° 88-0-596 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1989
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740ef0d
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Max X..., 2 / de Mme Gilberte X..., demeurant tous deux 1205, avenue Octave Butin, 60280 Margny-lès-Compiègne, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300472
2 mai 2012
2 mai 2012
est décédée le 20 septembre 1863 en laissant à sa succession sa fille Octavie H... veuve de M... et épouse César de J... ; Octavie H...
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb70
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Robert Y..., 2 / de Mme Y..., née Octavie Z..., demeurant tous deux à Epfig (Bas-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f0972
18 mai 1989
18 mai 1989
André X..., 2°/ de Mme Octavie Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Colmar (Haut-Rhin), ..., défendeurs à la cassation.
Source officielleciv2
613721cdcd580146773f77f8
6 janvier 1993
6 janvier 1993
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Mme Octavie A..., demeurant et domiciliée ...
Source officielleciv3
613722a3cd580146773ff7e3
10 avril 1996
10 avril 1996
Z..., Octave Fregonese, 4°/ de Mme X..., Germaine Montoya épouse Fregonese, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleciv2
613722eacd58014677403254
13 mai 1997
13 mai 1997
Octave X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1997 par le tribunal d'instance d'Arras, en matière électorale, au profit de M.
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BRUNET, Octave Jules, Brunet-Coquelet
30/08/2026
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Octave Capital
25/08/2026
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OCTAVE
25/08/2026
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OCTAVE, Laurie, Louisa, BREGMESTRE
25/08/2026
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Octave & Fils
23/08/2026
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