nourriture, à l'occasion des principaux repas ; que cet établissement délivrait des sandwichs et des pizzas qui permettent de composer des repas, ces dernières pouvant être réchauffées dans un four à micro-ondes

Onno, Y... Daniel, Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ono, société à responsabilité limitée dont le siège social est ZIN,

que, dans ses réquisitoires, le procureur de la République avait visé les plaintes avec constitution de partie civile, la cassette de marque Hitachi DL 90, la retranscription des propos tenus sur les ondes

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus du chef de diffamation raciale ; "aux motifs que le 12 janvier 2001, entre 7 heures 46 et 8 heures 16, a été diffusée en direct, sur les ondes

sans répondre au moyen de la société Holding Vigneresse qui faisait valoir que la SMABTP avait confirmé son intervention en garantie décennale au titre des infiltrations en toiture à partir des capots d'ondes

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Mutuelle des architectes français (MAF) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le bureau Véritas, la SEM d'Ondres

régime général de la sécurité sociale et leur permettant de bénéficier des prestations dudit régime ; que Mme Y... avait fait valoir dans ses conclusions que son mari était gérant d'une société dénommée Ondes

en tête des bons de commande en regard de la mention Sud Diffusion "Biens d'équipement professionnel" ; s'il n'existe pas de normes professionnelles pour les congélateurs, certains fours à micro-ondes

intérêts ainsi que la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les propos incriminés tenus par Jean-Claude X..., journaliste à RFO, sur les ondes

pas la preuve de la réalité de ce danger, bien que la crainte légitime perçue par l'opinion publique, liée à l'absence de garantie permettant d'exclure un risque sanitaire induit par l'exposition aux ondes

en leur qualité d'héritiers de Dominique X..., contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, cabinet B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Ondeo

direct à la télévision avec un journaliste de la part d'un homme politique qui n'a eu que peu de temps pour donner son opinion sur un adversaire politique et rapportant des propos déjà tenus sur les ondes

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mastrad est titulaire du brevet français portant sur des ustensiles de cuisine en silicone pour four à micro-ondes

M... et l'association Ondes Football Club ; Aux motifs que les demandes étaient fondées envers M.

valoir la perte économique qui en résultait pour lui, tout en demandant la publication de l'arrêt à intervenir ; que, le même docteur Y... avait, par la voie d'écrits publics ou privés, diffusés sur les ondes

correctionnelle François Y..., avocat, pour diffamation publique envers un fonctionnaire, lui reprochant d'avoir, le 11 mars 1996, date d'ouverture du procès de son client Michel Z..., tenu sur les ondes

1.473.473 pour désigner notamment des matériels, logiciels, dans le domaine du transport, publications et imprimés relatifs au transport et aux voyages, transport par conduites, canalisations, câbles, ondes

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué déclare Michel P. non coupable de diffamation envers un fonctionnaire public ; "aux motifs que l'intervention du prévenu sur les ondes

s'agissant des dépenses diverses, contrairement à ce que soutient la partie civile, Roger Y... a justifié que la plupart d'entre elles (outillages, vêtements, frais de déplacement, congélateur, micro-ondes