CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

273 résultats pour « Patrick MONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137214dcd580146773f2abe

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Patrick B..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme X..., Reine Grennerat veuve E..., 2°/ de M.

Source officielle

Page 2 sur 14

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC40 résultats

Journal officiel
Radiations

MONNET PATRICK SARL

SIREN 492583075Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MONNET PATRICK SARL

SIREN 492583075Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

26/05/2026

Voir →

Créations

MONNET, Patrick, Jean

SIREN 394069652Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

24/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MONNET PATRICK SARL

SIREN 492583075Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

04/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MONNET PATRICK SARL

SIREN 492583075Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

10/04/2024

Voir →

CC

civ2

61372259cd580146773fc3e1

Cassation

16 février 1995

16 février 1995

Patrick Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137226ccd580146773fcd74

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Patrick Y..., demeurant ... (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1995 par le tribunal d'instance de Bazas, en matière électorale, au profit de M. François X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721cdcd580146773f7860

Cassation

26 mars 1993

26 mars 1993

Patrick X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613722a9cd580146773ffcae

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eecde

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir, sur le recours de M.

Source officielle
CC

civ2

61372256cd580146773fc262

Cassation

16 février 1995

16 février 1995

Patrick X..., quartier Paletou, à Momas (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1995 par le tribunal d'instance d'Orthez, en matière électorale, au profit de M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e55

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

dans un plan de développement d'activité du groupe; que Bernard Y... indique (côte D93) avoir fait étudier le bilan de la société PJB et le plan de développement par le cabinet d'expertise comptable Moret

Source officielle
CC

civ2

61372211cd580146773f9f84

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Patrick Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eecf8

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Patrick et A... Colette, demeurant à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelies), ... ; 7°) Monsieur David X... ; 8°) Monsieur Julien X..., tous deux représentés par leur père et mère les époux X...

Source officielle
CC

civ2

6137235ccd58014677408c48

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722f5cd58014677403b27

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Patrick Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Jean X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722f9cd58014677403e91

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick Y..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403fa8

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick C...,, 5°/ de Mme Ghislaine Z..., veuve X..., tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7ab

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir rejeté le recours de M.

Source officielle
CC

civ2

61372214cd580146773fa0c2

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Jean-Patrick Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56b1

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Patrick Z..., 4°) M. Robert A..., 5°) Mlle Anne-Marie A..., 6°) M.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403fa5

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick A..., 4°/ de Mme B... Michèle, épouse F..., 5°/ de M. Philippe C..., tous cinq domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677404037

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick A..., Tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 décembre 1997

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd58014677404143

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Patrick A..., 4°/ de Mme Michèle F..., née B..., 5°/ de M.

Source officielle