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388 résultats pour « Philippe Bruzzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Philippe, - A... Laurent, - B... Elisabeth, - de V... de Y... Christophe, - F... Guy, - G... Claude, - H... Claire, épouse E..., - I... de la Z...

Source officielle

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CC

cr

613725a5cd5801467741f7e4

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

s'il "avait des problèmes pour trouver du shit", lui a donné une carte de visite publicitaire concernant une poissonnerie tenue par sa mère et lui a précisé que s'il en voulait, il devait demander "Bruno

Source officielle
CC

civ3

6137231bcd580146774057eb

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Bruno Y..., demeurant ... le Fort, 3 / M. Loïc Y..., demeurant ferme de l'Hôpital, 02310 Montreuil aux Lions, 4 / M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200850

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

Philippe X... étaient remis à M. Bruno Y... au bénéfice de la SA AGF Vie, devenue la société ALLIANZ Vie, ce qui n'exclut pas qu'en les recevant pour les détourner à son profit personnel M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110744

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

-D... ; qu'en soutenant que Monsieur Bruno X... était employé par Maître Jean-Philippe A... au jour de la signature de l'acte du 17 octobre 2006, Monsieur Frédéric X..., Madame Anne Y... épouse X... et

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Philippe O..., demeurant ..., 19 / de M. Patrice P..., demeurant ..., 20 / de M. Philippe Q..., demeurant ..., 21 / de M. Loïc R..., demeurant ..., 22 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424486

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

l'arrêt attaqué, après avoir déclaré le prévenu coupable de pratiques de démarchage à domicile illicites, l'a condamné solidairement avec les coprévenus à indemniser les parties civiles, Willy Y..., Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Bruno SSSS..., domicilié [...]                                                                 , 124°/ M.

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civ1

6137225acd580146773fc451

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Paul, Bruno et Philippe Z..., bien qu'il ait déposé un mémoire le 17 juillet 1991 ; qu'il y a donc lieu de rectifier cet arrêt ; PAR CES MOTIFS : Rectifiant et complétant l'arrêt n° 1669 D du 20

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Bruno DDD..., 67°/ M. Arnaud EEE..., 68°/ M. Philippe FFF..., 69°/ M. Franck GGG..., 70°/ M. Philippe-Alain HHH..., 71°/ M. Ivan III..., 72°/ M. Cédric JJJ..., 73°/ M. Philippe KKK..., 74°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c48a

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

Bruno, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1990, qui, après avoir relaxé Philippe A..., du chef de dénonciation calomnieuse

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CC

civ2

6137209fcd580146773ec8f9

Cassation

20 juillet 1981

20 juillet 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DANS LA DISCOTHEQUE D'UNE ECOLE PUBLIQUE, DEPENDANT D'UN "FOYER-SOCIO-EDUCATIF", L'ELEVE PHILIPPE Y...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

Philippe X... de ses demandes au titre des heures supplémentaires, des congés payés y afférents et de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « Philippe X... demande : - 39.468,68 € au titre des heures

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ordo

60793b379ba5988459c3c571

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Nous, Bruno Cotte, président de la chambre criminelle de la Cour de cassation ; Vu le pourvoi formé par X...

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CC

soc

61372375cd5801467740a0f0

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Philippe G..., demeurant ..., 13 / de M. Eric H..., demeurant ..., 14 / de M. Laurent I..., demeurant ..., 15 / de M. Clotaire J..., demeurant ..., 16 / de M.

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CC

soc

613722b0cd580146774002bd

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Bruno B..., demeurant bât B n° 422, HLM Village, 52170 Sommeville, 8°/ M. Daniel Y..., demeurant ..., 9°/ M. Philippe M..., demeurant ..., 10°/ M. Bruno J..., demeurant ..., 11°/ M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Philippe V..., domicilié [...] , 25°/ M. Jean-Pierre W..., domicilié [...] , 26°/ M. Bruno XX..., domicilié [...] , 27°/ M. Jean-Jacques YY..., domicilié [...] , 28°/ M.

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CC

cr

613725f8cd58014677421f0b

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle Bruno

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CC

civ1

61372205cd580146773f9901

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Bruno C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 4 ) de Mme Colette A..., épouse C..., demeurant ... du Loup, Les Clavières d'Anglanes, Gex (Ain), 5 ) de M.

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CC

civ1

6137208acd580146773eb638

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Bruno E... et de Mme F..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Y..., des époux A..., de Mlle C..., de Mlle D..., de M. Dominique E..., de M.

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