Pierre X..., devenu propriétaire des biens immobiliers dans lesquels étaient exercées les activités commerciales, et reprenant une action engagée par la SARL X... et Z..., a demandé la condamnation de

rejeté la demande d'annulation de ladite donation ; AUX MOTIFS QUE c'est par de justes motifs, que la cour adopte, que les premiers juges , après avoir procédé à une exacte et précise analyse des pièces

alléguée de la réglementation ; que compte-tenu de la personnalité du prévenu qui s'est présenté à la brigade de gendarmerie de Montcornet le 7 décembre 2001 avec une quinzaine de croissants pour amadouer

Silva XI..., 70°/ Monsieur Amadou XK..., 71°/ Monsieur Kassoura XM..., 72°/ Monsieur Amadou XO..., 73°/ Monsieur Fernando XQ... S...

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : AMADOR

Maciré Kaba, demeurant 2, square Pierre Jean de Béranger, 93240 Stains, 33 / de M. Ahmed Karrachi, demeurant 4, allée Ambourget, 93600 Aulnay-sous-Bois, 34 / de M.

Amadou X..., demeurant à Charvieu Chavagneux (Isère), résidence Saint-Jean, 13, rue des Platanes, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences) au

4 de l'assureur) ; - que les conditions générales produites en pièce 1 par l'assureur et en pièce 7 par l'assuré, dont il n'est pas contesté qu'elles sont applicables, stipulent notamment en page 57 «

[T] en Recherche et Développement (pièce 10 sur les deux axes R et D de la société Amphoris) force est de constater que l'employeur s'était positionné depuis plusieurs années dans ce domaine innovant du

AMARI-CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, 9EME CHAMBRE, EN DATE DU 19 JANVIER 1983, QUI, POUR RECEL DE VOL, A CONDAMNE LE PREMIER ET LE TROISIEME A 18 MOIS D'EMPRISONNEMENT, LE DEUXIEME A

Amari, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1997 par le tribunal d'instance de Paris 20e, au profit : 1 / de la société Suresnoise industrielle d'entretien et de service,

J 89-41.603 ; Sur le moyen unique commun à tous les pourvois : Vu l'avenant du 4 mai 1976 à la convention collective nationale du personnel des organismes de sécurité sociale ; Attendu, selon les pièces

cour d'appel de Toulouse, domicilié [...], 2°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [...], 3°/ à Mme Mélanie Y..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière d'Amadou

au regard desquels le ministère public a requis l'ouverture d'une information judiciaire ; que l'absence de visa de ces pièces est sans effet sur la saisine du juge d'instruction, dès lors, que les pièces

Amado, contre un arrêt de la cour d'assises du PUY-de-DOME en date du 15 octobre 1987 qui, pour homicide volontaire, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Jean-Pierre R..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., 5°/ de M. Amador F... Silva G..., demeurant à Limeil Brévannes (Val-de-Marne), n° 23, 12, place de la Hêtraie, 6°/ de M.

X... serait une société dénommée H... n'est étayée par aucune pièce et est contredite par les statuts de la G... C...

.; ainsi que celles de : Amal RR..., Céline SS..., Charlotte UU..., Patrice VV..., Amadou Q...; d'avoir validé en revanche les candidatures de : Fatoumata WW..., Kheira XXX..., Guenol Ulrich YYY..., Laure