Pierre, Frédéric XJ..., 568/ Mlle O..., 578/ Mme Côme S..., épouse XZ..., 588/ M.

Francis C..., 2°) Mme Pasquine Z..., épouse C..., demeurant tous deux le Listinco à Aléria (Corse), 3°) Mme Marie-Thérèse E..., épouse A..., demeurant ...

acceptant d'indemniser trois de ces clients, la société Helvetia a nécessairement admis sa garantie pour l'ensemble des conséquences de ce sinistre, en y incluant les dommages subis par la société Pasquier

Pasquier, président de chambre, président, MM. les conseillers Cozette et Blot, assesseurs, en présence de M.

énonciations du jugement déféré (tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, 26 avril 1991), que la société à responsabilité limitée Ile-de-France aménagement (la société) a acquis des époux Pasquier

n'étant pas nécessaire pour la solution du litige » (cf. arrêt attaqué, p 10, 4e alinéa) ; que « la société Transports Schiocchet excursions, qui n'allègue ni ne démontre que la société Garage du Pasquier

Y... a commis une négligence de nature à engager sa responsabilité sur le fondement de l'article 1382 du code civil ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE selon les pièces versées aux débats, la fermeture du chantier

fournies par chacune des parties ; de sorte qu'en refusant d'examiner les pièces versées aux débats par l'employeur et notamment l'attestation de Monsieur B..., collègue de Monsieur X..., selon laquelle

présumer que les prescriptions substantielles de la première ont été respectées, et de s'assurer que le mémoire déposé par la partie civile a été soumis à l'examen des juges" ; Attendu que l'examen des pièces

Il m'explique les problèmes rencontrés pour le conserver dans l'établissement et énumère tous les dispositifs pour le remplacer." - l'attestation de Mme Pasquier secrétaire médicale (pièce 32) indiquant

Marie Pasquine, - Z... Christine, - Z...

Renault, 28 / de Mlle Sandrine Nangeroni, demeurant 2 bis, rue Victor Hugo, 37110 Château Renault, 29 / de Mme Annie Ouvrard, demeurant 2, square Reze, 37000 Tours, 30 / de Mlle Isabelle Pasquier

Jean-Pierre EW..., demeurant ..., 64°/ M. Pierre EX..., demeurant ..., 65°/ Mme Muriel EJ..., demeurant ..., 66°/ M. Celestino EK..., demeurant ..., 67°/ M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 février 2009), que M. de X... a fait construire un ensemble composé de trois maisons et d'un bâtiment à usage de pièces

avril 2008, au motif qu'elle ferait double emploi avec la facture de 2 392 € établie le 25 avril 2008, sous le numéro 800084 ; que l'intitulé de ces deux factures mentionne « sarl camping le todos 1 pasquier

. ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions de Mme X... qui faisait valoir qu'elle justifiait par les pièces produites avoir fait procéder en 2008 à la réparation des toitures par une entreprise