accusation de Bruno X... pour recel de malfaiteurs ; "aux motifs qu'une tentative de vol à main armée a été commise à Saint-Martin le 20 juillet 2003 au préjudice des époux Y... au cours de laquelle Jean-Pierre

Les sociétés Sandro et Sun Trans font grief à l'ordonnance de les débouter de leurs demandes formées à l'encontre de M.

X... de ses jours et heures de travail ; que Madame G..., exerçant concomitamment avec Madame Sandra X... les fonctions de conseillère pédagogique, atteste que lors de leur période de travail commune

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 4 juin 2009) que par acte notarié du 18 août 2001 Gérard X... et Mme Y..., alors mariés, ont consenti une donation partage à leurs trois enfants Sandra

caressé les parties intimes de Sandy, dans le lit de la chambre, pendant que Thierry X... profitait d'elle à savoir (Maryse Z...) ; Maryse Z... ne se souvenait pas si Thierry X... avait profité de Sandy

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 février 2012), que, par requête du 9 juin 2010, M. et Mme Paul X... ont saisi le tribunal de grande instance d'une demande d'adoption simple de leur petite-fille Sandra

le 6 février 2000 au cours d'une rencontre de football s'étant déroulée à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain) ; qu'il a désigné Jean-Luc Y..., joueur de l'équipe adverse, comme étant l'auteur du coup de pied

. ; AUX MOTIFS QUE dans la lettre de rupture du 11 août 2006 adressée par la société MATHEZ TRANSPORTS INTERNATIONAUX SA à Sandy X... et qui fixe les limites du litige, l'employeur lui reprochait une

existant entre la SAS Sanders Aurore et la société Brasserie Chopard, la SAS Sanders Aurore soutient qu'elle était liée à la société Brasserie Chopard par un contrat de distribution qui n'a pas été transféré

E... mandaté par la compagnie la Matmut, assureur de Mme Sandy Y... - Z... ; que Mme Y... - Z... devait relater qu'elle avait été informée de l'accident de sa fille Sandy le lendemain matin le 15 juillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sandur holidays limited, société de droit

198 et 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté de Jamal X... après avoir déclaré irrecevable le mémoire établi dans son intérêt par Me Sando

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sandur Holidays Limited, dont le siège

. ; Que la cour d'appel, devant laquelle Mme Y... avait conclu à l'irrecevabilité de l'attestation de Mme Sandy Z... en faisant valoir que celle-ci vivait avec son fils, a retenu cette attestation à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpes Sanders, société anonyme, dont le

résidences de tourisme pour personnes âgées pour le compte d'investisseurs britanniques spécialisés dans ce domaine ; qu'a été discuté, fin 1991, un projet de crédit-bail au bénéfice d'une société Sandur

produit ; Que par contre, les trois autres griefs ne sont pas prescrits et parfaitement démontrés ; Qu'en ce qui concerne le refus d'autorité et le caractère difficile à gérer de l'intimée, les pièces

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1994 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société Sandra