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3 421 résultats pour « Pilorge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100130

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Au cours de celle-ci, Mme [Z] a été heurtée et blessée par le jet-ski piloté par M. [D] lors d'une accélération. 3.

Source officielle

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CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdce

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

à la circulation, perdu le contrôle de son véhicule qui est allé faucher cinq spectateurs placés sur un pré derrière une banderole ; que certes la finalité d'une épreuve de vitesse est pour chaque pilote

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CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f2fb

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

l'expert ajoute qu'en fait, il n'y avait aucun rapport entre la validation ou non de la licence et l'accident ; Pierre B... pouvait donc estimer au vu des pièces qui lui avaient été soumises que le pilotage

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CC

civ2

613723c7cd5801467740e08f

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

1382 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient que le pilote, occupant de l'appareil, a fait preuve de négligence ou imprudence au sens des règles de l'air applicables, en faisant dépasser à

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01518

Cassation

6 décembre 2022

6 décembre 2022

particulièrement expérimenté et formé à ce type de danger, même s'il peut avoir été oublié (page 50) tout en retenant, ensuite que la détection du câble a été très tardive, que le pilote en fonction a

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01076

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

I..., dirigeant de la société Flowair Aviation, qui avait adopté un parti pris en faveur du pilote face aux remarques qui lui avaient été présentées par des pilotes de la compagnie lui faisant part de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00129

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Ces deux pourvois sont également formés à l'encontre du Syndicat des pilotes d'Air France (SPAF), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00916

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

F... dit F... ne répondent aux caractéristiques essentielles de la location coque-nue, à savoir la fourniture séparée d'un avion loué « coquenue » (sans pilote) et d'un pilote, par deux personnes morales

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CC

civ3

61372436cd580146774139bb

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

réalisation d'un cabinet médical dans un immeuble lui appartenant, et à la société S3C des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ainsi que d'ordonnancement, pilotage

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00101

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

relatives à l'application des accords d'entreprise ne concernant que les pilotes, dont la technicité faisait que leur bonne application ne pouvait être utilement appréciée que par des délégués pilotes

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CC

soc

61372690cd58014677426943

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

des officiers mécaniciens de l'aviation civile (SNOMAC), le Syndicat national des pilotes de ligne Air Inter (SNPLAI) et le Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL) ; Vu leur connexité, joint

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

type AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote

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cr

6137267acd58014677425e59

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

, ne serait-ce qu'en qualité de pilote d'hélicoptère, demandant un investissement moindre mais offrant également moins de possibilités eu égard au nombre de pilotes professionnels plus restreint, les débouchés

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cr

61372576cd5801467741dee5

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

vol d'essai, cet appareil se fut écrasé sur le territoire de la commune de Blagnac; "aux motifs que, tandis qu'il effectuait des tests d'essais en conditions extrêmes pour un nouveau standard de pilote

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cr

61372564cd5801467741d508

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

préparer ce vol avec toute la minutie et l'exigence nécessaires puisque, d'une part, il s'envolait le jour même pour effectuer la dépose d'un père noël à Montceau-les-Mines et que, d'autre part, les pilotes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01366

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

nécessaires à la réalisation d'examens techniques et scientifiques de comparaison avec les traces et indices prélevés lors d'une enquête judiciaire, défaut de tenue de carnet de vol ou de route par le pilote

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civ2

613724dfcd58014677419101

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

X... , employé depuis 1987 par la Station de pilotage des ports du Havre Fécamp, embarqué en 1981 sur une vedette porte-pilote n'excédant pas vingt-cinq tonneaux de jauge brute, a été classé à compter

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soc

61372379cd5801467740a44d

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

X... conclu le 15 octobre 1991 prévoyait d'une part qu'il "suivra la formation pratique au brevet de pilote de ligne sur ATR dans les 6 mois suivant l'obtention de l'oral d'anglais du brevet de pilote

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civ2

61372423cd58014677412c14

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

X..., que par son employeur, la station de pilotage du Havre-Fécamp ; que l'employeur qui n'avait pas été appelé à la procédure de reclassement a formé tierce opposition à la décision ainsi rendue ; que

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CC

soc

613721e2cd580146773f8711

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

X... a été au service de la société Air international formation (AIF), en qualité de pilote instructeur auprès d'armées de pays étrangers, suivant un contrat de travail à durée déterminée du 1er décembre

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