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36 résultats pour « Polak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372182cd580146773f45e8

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

l'Union mutualiste des travailleurs à Marseille en qualité de secrétaire-réceptionniste ; que, le 1er septembre 1983, ella été mutée du poste de commis d'économat au laboratoire de prothèse dentaire Pollack

Source officielle
CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11101

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Vu le pourvoi formé par Mme Judith X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Polka

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45d3b

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

X..., qui avait assigné le cabinet White and Case (White and Case) en paiement de dommages-intérêts, et le cabinet Davis, Polk and Wardwell en intervention, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai

Source officielle
CC

civ3

613721f1cd580146773f8f00

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme E..., Hélèneracchus, demeurant Grand Camp, section Myosotis n8 29, les Abymes (Guadeloupe), 28/ Mme R..., Adèleelas, veuve Polar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01387

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

X... et Y... ont été engagés les 21 février 2000 et 17 avril 2001 en qualité d'opérateur de marché par la société ETC Pollak, leurs contrats de travail ayant été transférés à compter du 1er juin 2006 à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10876

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

de travail, La société Cdpo, au contraire, soutient que l'intimée n'était pas dans un lien de subordination avec elle mais était détachée auprès d'elle par une société de droit polonais dénommée Polskie

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CC

cr

613725cacd580146774208aa

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

trajectoire en contradiction avec les règles de la navigation aérienne provoquant un risque de collision, tantôt l'accident a trouvé sa cause - comme le soutenait le prévenu dans ses conclusions - dans la polarisation

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CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e773

Cassation

14 octobre 1976

14 octobre 1976

ET Y..., MAITRES POLLACK, LAMOUROUX, FURBURY ET COUSIN, CONSEILS DE CES DEUX ACCUSES, ONT QUITTE LA BARRE ET LA SALLE D'AUDIENCE ; SEULS SONT RESTES SUR PLACE, LES CONSEILS DES PARTIES CIVILES ET LES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100351

Cassation

1 avril 2015

1 avril 2015

. est décédée le 14 janvier 2006 laissant pour lui succéder ses trois enfants : Martine, Pierre et Jean-Michel ; que ce dernier est décédé le 24 novembre 2007, laissant pour héritiers son épouse Mme Pola

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100369

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Mme Y... n'est pas la mère de Z..., né le 30 mai 2001 à Fosston Compté de Polk Etat du Minnesota (Etats-Unis d'Amérique) issue

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CC

civ1

613721efcd580146773f8dbe

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Banque de construction et de l'équipement a formé un pourvoi provoqué contre l'arrêt du 1er février 1991 ; II Sur le pourvoi n° X/91-14.851 formé par la société civile professionnelle Morin-Boggio-Pola

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06010

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[M] caresser les fesses de [H] [I] dans un couloir ; que, certains témoins avaient, en outre, constaté la « polarisation » de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00629

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

En effet la Direction de l'hôtel Pôlat Renaissance, où sont hébergés les équipages, nous signale l'implication d'un PNC dans la disparition du portefeuille d'un client de l'hôtel.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101192

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

à son petit-fils Pierre en le désignant pour le représenter dans le cadre de la gestion de la Fondation, et futur directeur, volonté annoncée dans un autre écrit du 28 novembre 1990 ; que cette polarisation

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

locaux réservés à la production insuffisamment isolés de ceux destinés à la recherche, réutilisation des colonnes de chromatographie, utilisation de la fraction dimère, non-utilisation de l'urée, poolages

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100530

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

La disparition du câble de terre est expliquée par sa polarisation anodique lorsque le [...] est branché à sa borne d'alimentation électrique.

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