les pièces du dossier révèlent que Mohamed X... s'est absenté de France un temps relativement long, est revenu fin 1993 ou début 1994, en possession de fortes sommes d'argent qui ont servi à être rapidement

fait part à la Cour) il a envoyé sur place un médecin qui n'était pas muni des moyens d'intervention nécessaires, alors que les experts A... et B... ont insisté sur le caractère d'urgence médicale rapide

d'autre part, au fait que cette faute ait un lien de causalité avec l'infraction ; que Christian B..., président-directeur général de la compagnie Air Tahiti, se consacrait plus particulièrement aux questions

durée est le seul moyen d'assurer le départ effectif de Karim Y... du territoire français; que le placement en détention de X, se disant Karim Y... est nécessaire afin de permettre une exécution rapide

légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 122-6 du Code du travail, alors, d'autre part, que ne commet pas une faute grave le conducteur d'un véhicule qui, se trouvant sur une voie rapide

. ; "alors, d'une part, qu'en l'état des termes de l'article litigieux selon lesquels "le fils de la directrice scientifique en question, n'a pas seulement trouvé un poste de responsable informatique

de nature a diminuer la valeur du bien » ; que dans cette nouvelle rédaction est supprimée la condition de biens meubles placés sous main de justice appartenant aux personnes poursuivies ; que la question

Les fonds litigieux avaient été rapatriés en France sur l'initiative de M. U... en avril 2013. 5. A l'issue de l'information, M.

. ; que la question de la propriété est en tout état de cause indifférente, l'article 99-2 du code de procédure pénale issu de la rédaction de la loi du 3 juin 2016 disposant : « Le juge d'instruction

. ; le fait de laisser perdurer le double étiquetage témoigne de la volonté du commerçant d'écouler rapidement son stock : en effet, le maintien du prix réduit aurait pu être réalisé en affichant le prix

de voitures ; que les enquêteurs soupçonnaient rapidement qu'il s'agissait d'un langage codé qu'or, ce fait était par la suite confirmé puisque lorsque les agents infiltrés approchaient Nordine Y...,

sera cancellé à compter de la phrase " SI : j'ai arrêté de me prostituer il y a longtemps " figurant à la deuxième page dudit procès-verbal jusqu'à la mention " mentionnons que l'avocat n'a pas de question

A... et Isabelle Z..., l'expert a noté, pour la première, " qu'il ne lui était pas possible de dénier toute éventualité de tentative de séduction de la part de son instituteur " ; qu'il a posé la question

cour d'appel a violé les articles 1315 et 1147 du Code civil; alors, deuxièmement, que la cour d'appel, qui constate, d'une part, qu'à partir de juin 1990, il est moins fréquemment qu'auparavant question

fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de rappel de salaires alors, selon le moyen, qu'il résulte de la grille de classification de la convention collective nationale de la restauration rapide

Elle n'avait jamais remis en question son diagnostic initial reliant les douleurs à un processus génésique mal toléré. 6.

Pensez à le faire rapidement, vous serez indemnisés plus vite. » ; qu'en retenant que les termes cette lettre permettait de penser que la caisse envisageait de maintenir tout ou partie des indemnités journalières

du Code du travail ; 4 / qu'il résulte des articles 1er et 8 de l'annexe II de la Convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie relative aux affectations à l'étranger que le rapatriement