[Y] aux seuls motifs que "la caution était ingénieur scientifique et enseignant, associé de la société Discinnet, président de la société Richeact, elle-même présidente de la première à plusieurs reprises

______ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kaufman & Broad Midi-Pyrénées, venant aux droits de la société Richelieu

Hyères, 5°/ la société Durney, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Richelieu

X... a été engagé, le 13 octobre 1975, en qualité de gardien par la société Richelieu à laquelle a succédé le syndicat des copropriétaires de la résidence Plants verts; que son contrat de travail a été

cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de la société HLM Terre et famille, société anonyme, 2°/ de la société Coopération et famille, société anonyme, 3°/ de la société HLM Richelieu

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (Chambres réunies), au profit de la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu

Camara, demeurant ..., prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière (SCI) Richelieu Saint-Pavace, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

pourvoi formé par la société SGI Saralau, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société KBL Richelieu

A..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Postic et Bry, demeurant ..., 4 / de la société Richet, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la société

.], contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Silja X..., domiciliée [...], 2°/ à la société Clinique Richelieu

a été engagé le 10 juillet 1978 par la société Gaumont en qualité de directeur de salles de cinéma ; qu'à la suite de la constatation d'un découvert de 100 000 francs dans la caisse des cinémas Richelieu-Opéra

/ Mme Christine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2017 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société KBL Richelieu

en cassation de deux arrêts rendus les 28 mars 1995 et 9 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence Port Richelieu

HLM) Terre et famille, dont le siège est ..., 2 / la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Coopération et famille, dont le siège est ..., 3 / la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu

Éric X... « a fait apport de ce bien immobilier à la sci Richelieu, constituée le jour même entre lui et sa seconde épouse », Mme Florence Y...

Le recours au travail de nuit est encadré au sein de l'établissement Monoprix Richelieu Drouot par un accord du 22 novembre 2013 et au sein de l'établissement Monoprix Pelleport par un accord du 20 décembre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 2001), que la SNC Foncière Richelieu

des informations limitativement énumérées par l'article L. 3323-4 du Code de la santé publique ; que dès lors, les affiches publicitaires diffusées dans le métropolitain, aux stations Miromesnil, Richelieu-Drouot