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163 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bdcd580146774202a6

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

.. à deux mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 10 000 francs, outre l'affichage de la décision ; " aux motifs que " l'enquête permettait d'établir qu'ayant achevé de nettoyer les rigoles

Source officielle

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CC

cr

6137261ecd5801467742317a

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

représentant une femme nue, allongée sur le dos, ayant une relation sexuelle avec un lapin, dont elle tenait le sexe ; qu'Alain X... a déclaré lors de l'enquête avoir "envoyé un e-mail aux secrétaires pour rigoler

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CC

cr

613725f3cd58014677421c83

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

l'ayant reconnu, il lui avait proposé d'attendre dans le hall, puis demandé de l'accompagner jusqu'au parking du 4ème étage, lieu du rendez-vous, où il ne s'était rien passé, si ce n'est qu'ils avaient rigolé

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00919

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

muni d'une arme longue pour les illustrer : « Aujourd'hui on va s'entraîner à chasser du [C] sauvage, c'est de la truie très poilue et très vorace, il faut des grosses cartouches, vous voyez, faut pas rigoler

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01030

Cassation

10 mai 2017

10 mai 2017

"le faisait doucement rigoler" et "se tirait une balle dans le pied", a tenu les propos suivants au micro d'un journaliste de Sud-Radio, diffusés le 11 décembre 2013 et retranscrits le même jour sur le

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CC

cr

613725f8cd58014677421ef3

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

, X... ne discute plus sa responsabilité de principe comme auteur ou diffuseur du second tract d'octobre 1997 intitulé " lettre ouverte à Jean-Paul C... " ; que s'agissant du premier intitulé " Les ripoux

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00375

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

apports, qui a déposé son rapport le 9 janvier 2015, suivi d'un rapport complémentaire le 20 mars 2015 ; que le conseil d'administration de la société Prologue a, le 19 décembre 2014, désigné le cabinet Ricol

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00867

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

rapportée, dès lors que le procès-verbal, établi le 4 octobre 2011, par les agents verbalisateurs de la direction départementale des territoires et de la mer, selon lequel "le passage d'un système en rigoles

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soc

613721d8cd580146773f8015

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Bruno Ripoll, demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), 5, rue Jambon, 6°/ de M.

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civ2

607943329ba5988459c4178c

Cassation

6 novembre 1974

6 novembre 1974

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RIPPOZ AVAIT, PAR EXPLOIT DU 6 JANVIER 1972, FAIT ASSIGNER DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE, POUR

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310291

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Q... déclare que cette rigole rejoint l'ancien réseau de rigoles cachés de la végétation et des planches - au niveau de la borne A sur 24 mètres, les galets sont bien organisés et n'ont pas bougé.

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cr

613725a4cd5801467741f76f

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

"; que dans la Revue Professionnelle de la Fédération Nationale des Détaillants du Textile et de l'Habillement, il est écrit "Chez Z, cette fois on ne rigole plus.

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cr

613725dacd58014677421024

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

bordée sur sa droite par une murette en pierre côté ravin ; une bande herbeuse de 0, 80 mètres se situe entre la murette et la chaussée goudronnée ; cette bande est elle-même entrecoupée par des rigoles

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300379

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Z... doivent s'apprécier au regard du but à atteindre, à savoir le rétablissement de la circulation naturelle des eaux et que rien ne démontre que la création d'une rigole destinée à recueillir le trop

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comm

613724a8cd58014677417505

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Y..., des sociétés Ricol Lasteyrie et associés finance, Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM), Cabinet Ricol de Lasteyrie, Ricol Lasteyrie et associés et de M.

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comm

613724a8cd58014677417506

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Y..., des sociétés Ricol Lasteyrie et associés finance, Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM), Cabinet Ricol de Lasteyrie, Ricol Lasteyrie et associés et de M.

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soc

61372111cd580146773f0bc0

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RIPPON, dont le siège est à Paris (15e),

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civ3

613723e2cd5801467740f6ea

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

par un agent des services de l'équipement que le mur d'origine édifié par Mme Z..., objet de l'exhaussement, avait pu être implanté de façon régulière, de telle sorte qu'il respectait à sa base une rigole

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301103

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la limite sud de la parcelle 110 était matérialisée sur le terrain par des rigoles

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01021

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Y... ès qualités à la société Ricol Lasteyrie et associés Finance, la société Ricol Lasteyrie et associés, le cabinet Ricol de Lasteyrie, M. A... ès qualités et M.

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