Au cours de la rotation de la tourelle, les sellettes sont soumises à un mouvement ascendant plaçant le goulot de la bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors

[O] et de Mme [E], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Selectys, après débats en l'audience publique du 8 juin 2021 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sélect décors, dont le siège est ..., en cassation d'un

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° H 13-19. 953 et D 13-25. 286 ; Sur le moyen unique : Vu l'article 3 du code civil ; Attendu, selon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sélecta, société à responsabilité limitée

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 4 mai 2023, la SARL Corlay, agissant au nom de la société Select Tt, a déclaré se désister du pourvoi.

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Le Village Select, société à responsabilité limitée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1226-2 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 15

Michel C..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société Le Select, demeurant ..., 8°/ de M.

siège est ... aux Vins, 67000 Strasbourg, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Acquaviva , conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, de Me Rémy-Corlay , avocat de la société Select Hungaria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Select (SCI) et Rhin

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 juin 2019), par deux ordonnances du 24 juillet 2018, le président d'un tribunal de commerce, sur requête de la société Select TT, a commis un huissier de justice

qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Valco, contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Select

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Select

Je te confirme qu'à défaut d'accord Seldon Finance interrompra le service au 1er janvier.

Sur le pourvoi n W 92-41.833 formé par Mlle Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (1re Chambre) , au profit de la société Seleco

1°/ à la société [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Eurogroup, 3°/ à la société Orres exploitation, toutes deux ayant leur siège [Adresse 4], 4°/ à la société Selectys

1°/ à la société [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Eurogroup, 3°/ à la société Orres exploitation, toutes deux ayant leur siège [Adresse 4], 4°/ à la société Selectys

arrêt rendu le 5 novembre 2019 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Selectys