Ouillon, magistrat désigné ; - les observations de Me Seltene, avocat désigné d'office représentant M.

Seillet, président assesseur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Seillet, président assesseur ; - et les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Seillet, président assesseur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Seillet, président assesseur ; - et les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Seillet, président assesseur ; - les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Brun, pour M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la société Immo Selen n'établissait

[Q] [A] pour les modèles 'SILHOUETTE' (selon l'attestation non contestée de ce dernier en pièce 24 de la SAS SETB) et Mme [J] [E] pour les modèles 'S-KISS' (selon l'attestation non contestée de cette dernière

Seillet, président assesseur ; - et les observations de Me Ioannidou pour le préfet de la Côte d'Or ; Considérant ce qui suit : Sur les conclusions de la requête : 1.Aux termes de l'article L.

Seillet, président assesseur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un arrêté du 9 septembre 2021, le maire de la commune de Selens a retiré à son premier adjoint, M.

Par une délibération du 30 septembre 2021, le conseil municipal de Selens s'est prononcé pour le maintien de M. A dans ses fonctions.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que lors de la vente du fonds de commerce de la société Bièvre décors à la société Selene matériaux

Par conséquent, la société SELEN doit être déboutée de sa demande en nullité des copies exécutoires sur un tel fondement.

Un litige s'est élevé entre le liquidateur judiciaire et la société SELENE MATERIAUX quant à la fixation du solde du prix du stock de marchandises.

Seillet, président assesseur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Seillet, président assesseur, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Seillet, président assesseur ; - les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Brunière, pour l'université Lumière Lyon 2 ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Sa demande d'asile a ensuite été enregistrée selon la procédure normale.

Seillet, président assesseur ; - et les observations de Me Bailly-Colliard, pour Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.