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106 résultats pour « Simone Brunet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

éléphone, avec les clients, de sorte que les griefs articulésc/Mme B

613720aacd580146773ed316

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone A... Y..., demeurant "Les Jardins de Cessole", ...

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Radiations

NAOUR, Christel Marcelle Simone, BRUNET

SIREN 378171995Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

24/06/2025

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Modifications diverses

MOMENT CHEZ SOI, NAOUR, Christel Marcelle Simone, BRUNET

SIREN 378171995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

10/09/2021

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Radiations

DAULT, Colette Simone, BRUNETTI

SIREN 334235132GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

03/03/2019

Voir →

Radiations

BRUNET, Odette, Simone, JANNIN

SIREN 481528404GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

28/12/2017

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Créations

BRUNET-MANQUAT-PERRACHE, Sylvaine, Simone, Aimée, MAROUBY

SIREN 829317734GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

18/05/2017

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CC

soc

61372212cd580146773fa014

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Aragon-Brunet, Mme Blohorn-Brenneur, M. Frouin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4070

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

(Val-d'Oise) ci-devant, et actuellement même ville, ..., 2°/ Mme Simone X..., demeurant ...Ile de Batz à Quimper (Finistère), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet

Source officielle
CC

soc

6137208ccd580146773eb7c7

Cassation

15 octobre 1987

15 octobre 1987

2°/ Madame Annick A..., domiciliée ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 3°/ Madame Colette D..., domiciliée 66, domaine des Ecots à Saint-Lambert la Potherie (Maine-et-Loire), 4°/ Madame Simone

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Antonin X

61372620cd58014677423245

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Simone, épouse X..., - X...

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6907

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Jacques X..., 2°) Mme Simone X..., née Y..., demeurant tous deux Bonisard le Haut à Decazeville (Aveyron), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1992, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372258cd580146773fc330

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

professionnel de coiffure ou du brevet de maîtrise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X..., titulaire du brevet professionnel, a été embauchée le 12 janvier 1988 en qualité de coiffeuse hautement

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bf1

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Kuhnmunch, président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Merlin, Desjardins, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372163cd580146773f3587

Cassation

25 septembre 1990

25 septembre 1990

Simon X..., demeurant aux Trois Ilets (Martinique), Anse Mitan, 5°) M. Boniface Y..., demeurant à Fort de France (Martinique), voie n° 6, Morne Calebasse, 6°) M.

Source officielle
CC

cr

DIJON, en date du 9 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/PERY Léon du chef de dénonciation calomnieuse

6137255fcd5801467741d284

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

totalement ou partiellement faux, résultent de l'information ; "qu'en l'état des conclusions contraires des deux rapports d'expertise déposés dans le cadre de l'information suivie contre Pierre brunet

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soc

613721a6cd580146773f59d7

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Carmet, Merlin, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, MM. Fontanaud, Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M.

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soc

6137222acd580146773fac27

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle A..., Sidonie Z..., demeurant à X...

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soc

6137215ecd580146773f3302

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372131cd580146773f1bbb

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, M. Aragon Brunet, Mlle Sant, M. fontanaud, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9f10

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Aragon-Brunet, Mlle Sant, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zakine, les observations de la SCP Tiffreau

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CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Aragon-Brunet, conseiller référendaire, rapporteur, MM. YJ..., AG..., BB..., T..., Zakine, Ferrieu, Monboisse, conseillers, MM. F..., Fontanaud, conseillers référendaires, M.

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CC

cr

613724eecd580146774198eb

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

que la position du véhicule de Mme Z... ne pouvait davantage être déduite des dégâts occasionnés à son véhicule ; qu'en effet, si la Citroën BX s'était trouvée en travers de la voie de circulation de Brunet

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CC

soc

613721eacd580146773f8b38

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Dominique XQ..., demeurant Ecole Publique, Saint-Laurent du Levezou à Saint-Beauzely (Aveyron), 43 / de Mme Brigitte XR..., demeurant ..., ZAC du Puits de Calès à Millau (Aveyron), 44 / de Mme Simone

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civ3

613722e8cd580146774030f8

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Bruno T..., demeurant ..., 17°/ de Mme Régine ZQ... épouse T..., demeurant résidence "Château Foli", appartement 231, ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

61372601cd580146774223b9

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

du maçon ainsi que les outils de celui-ci, créant ainsi de légers dégâts selon lui sur le ciment qui venait d être coulé ; que celui-ci ayant lors de son audition proposé d indemniser Simone X... des

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