mortier et qu'ils n'avaient pas été coupés assurant un maintien suffisant de la gaine, il n'en demeure pas moins que le respect de la norme applicable par cellier métallique fixé à la maçonnerie de la souche

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement de partage par souche

paiement d'heures supplémentaires et d'un rappel d'indemnité de congés payés correspondant, alors, selon le moyen, que la cour d'appel s'est bornée à relever que les mentions portées sur le carnet à souche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a divorcé de Jean-Michel Sochat, chirurgien-dentiste, pour

sa disposition, ce qui aurait dû démontrer le manque de sérieux de ses demandes et alors, d'autre part, que, pour statuer comme il l'a fait, le conseil de prud'hommes s'est appuyé sur des carnets à souches

n'était pas de nature à relever une concurrence déloyale, dans la mesure où, comme ils le faisaient valoir, les carnets à souche permettaient notamment de connaître les quantités livrées aux clients,

constatations, d'où il résulte que le défaut de régularisation de l'acte était dû, au moins en partie, à la faute du débiteur à qui il incombait d'exécuter de son propre chef l'engagement qu'il avait soucrit

802, 591, 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté le moyen de nullité tiré de l'impossible contrôle par le juge de la régularité de la procédure douanière souche

802, 591, 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté le moyen de nullité tiré de l'impossible contrôle par le juge de la régularité de la procédure douanière souche

802, 591, 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté le moyen de nullité tiré de l'impossible contrôle par le juge de la régularité de la procédure douanière souche

termes d'une convention de mise à disposition établie par [Z] [R] le 7 décembre 2019, [T] [O] disposerait pour neuf années à compter du 31 octobre 2021 d'une prétailleuse, d'un sécateur, d'une coupe souche

l'acte de naissance n° 110 que Mme [W] [G] produisait, dressé le 17 octobre 1985 au centre d'état civil d'[Localité 2] au Cameroun ne résultait pas de l'attestation de conformité et d'existence de souche

Y..., engagé le 13 décembre 1982 en qualité d'agent de fabrication par la société Souchier devenue Souchier-Boullet, exerçant en dernier lieu les fonctions de monteur polyvalent niveau 3, victime d'un

pour lui de rapporter la preuve de l'inexactitude des chiffres mentionnés sur un livre de tronc dont elle constate les irrégularités de forme, et sans faire droit à sa demande de communication des souches

regard de la propriété des époux Z..., cadastrée sur la commune de la Membrolle-sur-Choisille section A n° 156, d'une part, l'arrêt retient dans ses motifs adoptés que la limite séparative des fonds Souchet-Guillou

si le Docteur Vuchot avait constaté, peu après les faits, l'existence chez l'enfant d'une béance anale, celle-ci était totalement résorbée lors de l'examen pratiqué le 30 août 1996 par le Docteur Souchier

confiance, au motif qu'il n'existait aucune preuve contre elle d'avoir commis les faits qui lui étaient reprochés ; alors, d'autre part, que n'a été versé aux débats aucun document comptable, autre que les souches

bancaire qui, à ce titre, était chargé de vérifier la régularité des retraits supérieurs à 5 000 francs, mais n'est pas en mesure de justifier les nombreuses anomalies constatées, notamment sur les souches