; que les explications du mis en examen en réponse aux questions des enquêteurs sur l'éventualité de traces de sperme sur ledit vêtement sont très révélatrices ; que Thierry X... a supposé en effet que

[U] ont fait une déclaration de vie commune depuis mars 2010 et, le 25 janvier 2013, ils ont expressément consenti à une assistance médicale à la procréation par insémination artificielle avec sperme du

[D] ont fait une déclaration de vie commune depuis mars 2010 et, le 25 janvier 2013, ils ont expressément consenti à une assistance médicale à la procréation par insémination artificielle avec sperme du

avoir commis le crime de viol ; que la chambre d'accusation qui avait d pourtant reconnu que l'analyse des prélèvements vaginaux avait seulement mis en évidence les mêmes caractéristiques entre le sperme

d'éjaculation directe dans la mesure où le nombre de spermatozoïdes observés était très faible, mais également que l'hypothèse d'un transfert secondaire était possible depuis des vêtements tâchés de sperme

place d'un centre serveur, les dirigeants de la société Michalet Aubry (société Michalet) ont créé la société TTI 2 000 (société TTI), laquelle a acheté un ordinateur de type Mapper 10 à la société Sperry

Hubert X..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat SPEA - CFDT Basse-Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat SPEA CFDT Basse-Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

érection, lui avait touché la vulve avec sa main, lui avait mis son sexe au niveau de la vulve entre les fesses et dans la bouche ; qu'il avait même éjaculé dans sa bouche et qu'elle avait dû cracher le sperme

Georges X... sur les lieux de la découverte du corps de Sarah A... entre le 16 et le 17 avril 1991 est incontestable et ressort de la présence de son ADN isolé dans une trace de sperme retrouvée sur le

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 2004), que, saisi les 5, 14 avril et 28 août 1995 par le Syndicat des professionnels européens de l'automobile (SPEA

et L... ont contracté avec Mme G..., épouse W..., une convention de gestation pour autrui, aux termes de laquelle celle-ci devait porter, contre rémunération, l'enfant qu'elle concevrait à l'aide du sperme

cuisses "qui évoquent des manoeuvres d'écartement forcé" ; qu'il était noté, en ce qui concerne le col de l'utérus, que l'orifice lui-même était sanguinolent avec présence d'un liquide évocateur de sperme

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SPERRY, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

PRIS EN SES TROIS BRANCHES REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE (VERSAILLES, 20 MAI 1980), QUE LA SOCIETE DES ETABISSEMENTS HILLAIRIN (LA SOCIETE HILLAIRIN) A EFFECTUE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SPERRY

avril 2021), [X] [C] est décédé le 13 janvier 2017, à l'âge de 23 ans, des suites d'un cancer, après avoir procédé au dépôt de ses gamètes auprès du centre d'étude et de conservation des oeufs et du sperme

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kanim Nv du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Spira

voiture et l'avait pénétrée ; que cette pénétration avait été progressive ; qu'elle avait eu mal mais n'avait pas saigné ; qu'elle ne se souvenait pas s'il avait éjaculé en elle ou si elle avait vu du sperme