.. a signé la lettre de licenciement en date du 30 septembre 1997 et la convocation à l'entretien préalable du 22 septembre 1997 ; qu'il résulte de l'ensemble de ces éléments que le 3 février 1998 Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 novembre 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Philippe X... du chef de viol sur mineure de 15 ans au préjudice de Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 octobre 1994 qui a prononcé sur un incident contentieux relatif à l'exécution d'une condamnation

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 juin 2001, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 1 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre, notamment, Danièle Y... des chefs de faux

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre Frédéric X... des chefs de faux en écriture

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 1 (ter) de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 6 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre Frédéric X... des chefs de faux en écritures

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 2 (bis) de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre, notamment, Danièle X... des chefs

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 1994 qui, pour rébellion commise en réunion, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement ; Vu le

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 1er octobre 1992 qui, pour abus de confiance, faux en écritures privées et usage desdits faux, l'a condamné à 2

coup à Camille C... qui a été gravement blessé au bras et un à Philippe X...; qu'ainsi qu'en ont décidé les premiers juges la culpabilité de Stéphane Y... est établie, de même que celle de Philippe X.

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de fraude aux prestations de chômage indues

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt n° 1 (bis) de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er décembre 2000, qui, sur sa plainte contre, notamment, Frédéric X..., Geneviève

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 23 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences volontaires, a prononcé sur les intérêts civils

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 9 septembre 1998, qui, avant dire droit sur sa requête en nullité d'extradition, a demandé des informations

Stéphane Remy, juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne, désigné pour composer et compléter la chambre d'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée

Stéphane Rémy, "juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne, désigné pour composer et compléter la chambre d'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée