X... disposait par rapport aux véhicules ainsi dépassés ; qu'enfin, la violence du choc et la fin de la course de la moto contre un muret en béton sur la voie inverse, quinze mètres après l'impact, dénote

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Stephan, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M.

Stéphane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 8 octobre 2009, qui, pour infraction au code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, a ordonné, sous

connexité, joint les pourvois n° P 09-69. 485 à T 09-69. 489 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Grenoble, 1er juillet 2009), que Mmes X... et six autres personnes étaient salariées de la société Stéphane

Muret, 11 / de Mme Lydie K..., demeurant ..., 12 / de Mme Josiane L..., demeurant 10, barrière de Bayonne, 31300 Toulouse, 13 / de Mme Martine M..., demeurant ..., 14 / de M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société F1 Immo selection du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les époux Arnau, Pierre, Josiane et Stéphane

résultant des arrêts des 26 juin 2006 et 11 juin 2009 à la somme de 15. 000 ¿ et D'AVOIR liquidé l'astreinte résultant de l'arrêt du 18 novembre 2010 à la somme de 5. 000 ¿ et condamné Anne-Mary X... et Stephen

Toitot, Bourrelly, Mme Stephan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Assié, Mme Gabet, conseillers, M. Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.

Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Mme Nathalie Z..., 2°/ à Mme Marie-Françoise Z..., domiciliées [...]                                                , 3°/ à Mme Stéphanie

Arrivant sur un rond-point, nous avons dû freiner avec insistance afin d'éviter un muret de contournement protégeant les voies du tramway. Nous avons alors constaté que ma vitesse était de 20 km/h.

Stéphane CF..., demeurant ..., 137°/ M.

avait donné deux exemples précis qu'il avait imputés à son interlocuteur, Stéphane Y... , chef d'établissement ; que l'attestation de mademoiselle Z...

Stéphan X..., mandataire judiciaire, domicilié [...] ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Cyril Z... précisant "présence obligatoire des RM" et l'attestation de Mme Stéphanie F... relatant que "lors de ce dîner, Mme D... Marie-Claude a stipulé bien haut sous forme de moquerie à M, Z...

Eddy LL..., domicilié [...] , 39°/ à Mme Stéphanie MM..., domiciliée [...] , tous deux pris en leur qualité d'ayants droit de Annie-Claude LL..., épouse NN..., décédée, 40°/ à Mme Dominique OO..., domiciliée

Z... en date du 6 octobre 200 puisque celui-ci mentionne " Me Michel I... notaire titulaire d'un office notarial ayant son siège au Mas D'AZIL (Ariège) avec la participation de Me Stéphane E... notaire

Stéphane dans le cadre de l'accomplissement de ces tâches est placé sous la responsabilité de M P...

Stéphane O... , 3°/ Mme Manon Z..., 4°/ M.