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150 résultats pour « Talissa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301254

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cap Taia

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03633

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Taisne de Mullet, président, de M. Aubertin, conseiller délégué à la protection de l'enfance et de l'adolescence, et de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201104

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

formée par les sociétés Theseis, Aedificia participations et Talis et les condamne à payer à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Sébastien D... : que ce témoin, à qui le tapissage de cinq personnes a été présenté, a déclaré reconnaître formellement MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00670

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

B..., le 6 juin 2017 par les sociétés Tacinas, Ngeo, SVWM et M. G...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200299

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

Localité 5], dont le siège est [Adresse 2], [Localité 5], 2°/ à la société AS TBB Pank, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 1] (Estonie), société anonyme de droit estonien, anciennement dénommée Tallinna

Source officielle
CC

cr

évrier 1991 qui, dans la procédure suiviec/Jacques X

6137255ccd5801467741d098

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Y... effectuait différents travaux de menuiserie, tapisserie et autres ; que ce moyen étant de nature à influer sur l'appréciation du préjudice personnel de la victime, la cour a, par son défaut de réponse

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3d

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

vendues à cette société et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert X... ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert X... applique à des tapisseries

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3e

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

vendues à cette société et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert X... ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert X... applique à des tapisseries

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a40

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

vendues à cette société et qu'ainsi une partie des bénéfices de la société Robert Four ont pu être délocalisés en Tunisie ; que, toujours selon ces informations, la société Robert Four applique à des tapisseries

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e37

Cassation

6 septembre 2005

6 septembre 2005

la brigade d'Arcachon que le 22 mai 2002, alors qu'il était en visite de surveillance du chantier litigieux, l'entreprise Deco Gironde était présente sur le site où elle effectuait des travaux de tapisserie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00796

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 19-20.104 contre l'arrêt n° RG 18/00002 rendu le 25 avril 2019 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Taina

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00801

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 19-20.110 contre l'arrêt n° RG 18/00007 rendu le 25 avril 2019 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Taina

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CC

civ3

61372446cd5801467741421e

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

remplacement de la chaudière étaient destinés à améliorer la valeur du bien indivis, et que les travaux de réparation des appareils électriques, de peinture, de remplacement des moquettes et des tapisseries

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CC

soc

613722d6cd58014677402139

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

viole les articles 1289 et suivants du Code civil le jugement qui refuse à l'employeur le droit de procéder à une compensation au motif qu'il se ferait ainsi justice à lui-même en appliquant la "loi du Talion

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comm

6137216dcd580146773f3abc

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

dont le siège est via Santa Petronilla 86, SS 210, à Fermo (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société à responsabilité limitée Taita

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cr

61372571cd5801467741dc2b

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

.; "aux motifs que Serge Y... aurait été victime d'un chantage téléphonique; qu'il avait acquis dans le courant de l'année 1989 deux tapisseries qui avaient appartenu à M.

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CC

comm

613723edcd5801467740ff87

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

X..., ès qualités de mandataire liquidateur des sociétés anonymes Hubert Industries et Le Talin, demeurant ... de Lome, 56100 Lorient, M.

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CC

civ1

6137229dcd580146773ff225

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

A. la somme de 300 000 francs représentant la valeur de deux tapisseries d'Aubusson qu'elle avait enlevées du domicile conjugal et qu'elle n'avait pas restituées, alors, selon le moyen, d'une part, que

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CC

cr

613725c2cd580146774204d4

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

C..., avait signalé la découverte d'un système de fausses factures au préjudice de la société Simo, mis en place à l'occasion de l'achat de bois à l'étranger par la société Le Talin et ce, avec l'aide

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