Section B) au profit : 1 / de la société Cogecom, société anonyme, venant aux droits de la société anonyme Télésystèmes, dont le siège social est 20, avenue de Rapp, 75007 Paris, 2 / de la société Telis

Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de Mme Y... de Saint-Victor, née d'X... de Seriège, demeurant au Château du Terral

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Tellier, société à responsabilité limitée, dont le siège

respectivement de 722 948 francs et 678 132 francs pour un bénéfice pour les mêmes exercices respectivement de 8 512 francs et 6 564 francs ; que bien mieux, le projet d'investissement préparé par la société Télésis

invoquait plusieurs désordres en faisant notamment valoir que le conduit de cheminée « est inutilisable » et que « le jeu laissé entre les tuiles canal et la plaque d'étanchéité à la sortie du toit Terral

Y... et de la SCI Les Templiers, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

X..., éleveur, pour qui la société Charente-Bovins, depuis lors absorbée par la société d'intérêt collectif agricole Teldis (la société Teldis), s'est portée caution solidaire ; que M.

2 / la compagnie Skandia, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société anonyme Téfal

a été rejetée par une ordonnance du juge-commissaire rendue le 20 février 2015 ; que la société Angel a déposé une requête en revendication portant sur un troisième véhicule de marque Ferrari, type Telaio

son devoir de conseil l'hydrogéologue, chargé d'élaborer le dossier de déclaration de création d'un plan d'eau, qui se borne à reprendre dans son dossier les éléments géotechniques transmis par le terrassier

pour l'exécution de cette loi disposait, en son article 1er, que les opérations relatives à la constitution de l'état civil des indigènes musulmans de l'Algérie seraient entreprises dans la région du Tell

entrepris, qu'il résulte du dossier et des débats un certain nombre d'éléments, c'est-à-dire, que Marc X... a eu accès à son compte internet ouvert au CNET jusqu'au 29 avril 1997 bien que la société Telis

Teai tendait à la radiation d'une personne condamnée définitivement pour prise illégale d'intérêt, de telle sorte que le Tribunal ne pouvait, "par mesure de simple équité", que rejeter la demande de M.

commerciale ; qu'en se bornant à constater pour caractériser les faits de concurrence déloyale allégués, que la société Meghan Organisation avait prospecté des clients de l'entreprise Spectacles Temal

[A], terrassier, et M.

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Telci, dont le siège est ..., 2 / de

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné la société Tevali Partners anciennement Tevali Energy à restituer à la société Gavriane la somme de 58 000 euros hors taxes, outre la TVA

G... a été embauché le 3 octobre 2006 en qualité de « technico commercial » par la société Tecalo Océan indien (la société STOI) suivant contrat à durée indéterminée. 2.